Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 17 mai 2022 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.
L’ordre du jour de ce conseil sera le suivant :
1. Moyens Généraux
– Création du comité social territorial ;
– Autorisation d’ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles.
2. Vie locale, culturelle et sportive
– Informations relatives au commerce de Montaigu-Vendée.
3. Education, familles et cohésion sociale
– Organisation et tarification des séjours courts Accueil de Loisirs et Maison de l’Enfance ;
– Solde subvention 2021 aux associations gestionnaires de services Enfance.
4. Environnement mobilités et aménagement du territoire ;
– Désaffectation et déclassement du parking du restaurant scolaire – Boufféré ;
– Convention de transfert d’un espace commun de l’îlot C du secteur A des Hauts de Montaigu ;
– Convention d’entretien des espaces communes des résidences des îlots A et C du secteur A des Hauts de Montaigu ;
– Annulation du cahier des charges du lotissement Quartier Résidentiel du Haut Bois – Montaigu ;
– Cession foncière d’un délaissé du Quartier Résidentiel du Haut Bois – Montaigu ;
– Désaffectation et déclassement foncier pour l’UPAD – Saint Hilaire de Loulay ;
– Approbation de la grille de prix du lotissement la Nobenne – Tranche 2 – Saint Hilaire de Loulay ;
– Convention de transfert des équipements communs du lotissement le Fief Rouge – Saint Hilaire de Loulay ;
– Dénomination de la voie du lotissement le Fief Rouge – Saint Hilaire de Loulay.
5. Espaces publics et moyens techniques
– Convention tripartite – Aménagement de sécurité sur RD753 avec le Département – la Guyonnière ;
– Convention SyDEV – Effacement d’un réseau électrique et mise en œuvre de l’éclairage public – Rue de la Gaudine – Montaigu ;
– Convention SyDEV – Reprise éclairage public – Rue Saint Martin – Saint Georges de Montaigu.
6. Informations diverses
Dates
Localisation
Salle des Fêtes - Montaigu
Place de l'Hôtel de Ville, 85600 Montaigu-Vendée Montaigu-Vendée