Affichage légal de la ville

Consultez les actes de la ville de Montaigu-Vendée.

Délibérations

Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 09 avril 2024 :...

Séance du Conseil Municipal du 13 février 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 février 2024 :...

Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 12 décembre 2023 :...

Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 14 novembre 2023 :...

Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 septembre 2023 :...

Séance du Conseil Municipal du 27 juin 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 juin 2023 :...

Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 04 avril 2023 :...

Séance du Conseil Municipal du 07 février 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 07 février 2023 :...

Séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 décembre 2022 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 02 avril 2024 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 06 février 2024 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 décembre 2023 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 07 novembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 07 novembre 2023 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 19 septembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 19 septembre 2023 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 20 juin 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 20 juin 2023 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 28 mars 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 28 mars 2023 :...

Séances des conseils délégués du 1er février 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 1er février 2023 :...

Séances des conseils délégués du 6 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 6 décembre 2022 :...

Voir toutes les délibérations


Décisions

DECRE_2024_094 Résiliation lot 12 – Réhabilitation et aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la résiliation du lot n°12 “Faux-plafonds” du marché de travaux de réhabilitation...

DECRE_2024_093 Avenant aux marchés de travaux d’aménagement d’une maison des jeunes et d’un commerce à définir – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°1 au lot n°6 “Peinture Nettoyage” aux marchés de travaux...

DECRE_2024_091 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_091...

DECRE_2024_090 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_090...

DECRE_2024_089 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_089...

DECRE_2024_088 Avenants aux marchés de travaux – Mairie déléguée de la Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants aux marchés de travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des...

DECRE_2024_080 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_080...

DECRE_2024_087 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_087...

DECRE_2024_086 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_086...

DECRE_2024_085 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_085...

DECRE_2024_084 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_084...

DECRE_2024_083 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_083...


Arrêtés

ARRAE_2024_023 Ouverture au public des terrains de football – Stade Maxime Bossiss

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour les terrains de football du stade Maxime...

ARRDA_2024_021 Règlementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique

Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur la règlementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur...

ARRAE_2024_020 Poursuite exploitation du lycée Jeanne d’Arc – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement le Lycée Jeanne d’Arc, situé au...

ARRPR_2024_019 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre des élections européennes 2024

Arrêté du Maire portant mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre des élections européennes 2024

ARRAE_2024_018 Règlementation permanente – Stationnement interdit – Boufféré

Arrêté du Maire portant interdiction de stationnement aux véhicules poids lourds de plus de 3,5 tonnes, Rue François Viète...

ARRAE_2024_017 Poursuite exploitation de la salle des fêtes – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la salle des fêtes, situé au...

ARRAE_2024_005 Ouverture au public – Stade municipal 3 – Boufféré

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour le stade municipal 3 sur la commune...

ARRAE_2024_006 Ouverture au public – Maison des Jeunes et Commerce – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la maison des jeunes et un...

ARRAE_2024_004 Publicité extérieure

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée relatif à l’opposition au transfert de compétence de police de la publicité extérieure au...

ARRDA_2023_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2024

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2024 sur le territoire...

ARRAE_2023_065 Interdiction circulation Voies communales n°268 et 35 – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...

ARRAE_2023_063 Modification du régime des priorités – Intersection Rue Chateaubriand et Rue Mimosas

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité existant à l’intersection des rues de Chateaubriand et...

Consulter les autres actes

 

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×