Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 24 juin 2025
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Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2025
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Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2025
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Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
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Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024
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Séance du Conseil Municipal du 13 février 2024
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Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
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Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
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Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 juin 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 29 avril 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 25 février 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 03 décembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 07 novembre 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 19 septembre 2023
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Décisions
DECRE_2025_170 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2025_169 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2025_165 DPU – DIA La Guyonnière
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DECRE_2025_161 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2025_160 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2025_168 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2025_167 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2025_166 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2025_164 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2025_163 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2025_159 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2025_162 DPU – DIA Montaigu
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Arrêtés
ARRAE_2025_025 Installation d’écluses – La Chausselière
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ARRDA_2025_024 Autorisation d’exploiter un taxi à Boufféré
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ARRAE_2025_021 Limitation de vitesse de circulation – Route des Gorgendières
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ARRAE_2025_018 Règlementation permanente de circulation – Rue Saint Lazare – Saint Hilaire de Loulay
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ARRAE_2025_017 Règlementation permanente de circulation – Village de la Linière
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ARRPR_2025_016 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre de réunions publiques
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ARRAE_2025_010 Règlement des parcs et espaces verts de la ville
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ARRAE_2025_009 Règlement des cimetières
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ARRDA_2024_091 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
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ARRAE_2024_092 Règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf – Sant-Hilaire-de-Loulay
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ARRAE_2024_088 ERP – Hôtel de Ville – Saint Georges de Montaigu
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ARRAE_2024_087 ERP – Le Patati Patata – Boufféré
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