Consultez les actes de la ville de Montaigu-Vendée.
Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 04 avril 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 07 février 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 07 février 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 décembre 2022 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 28 mars 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 28 mars 2023 :...
Séances des conseils délégués du 1er février 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 1er février 2023 :...
Séances des conseils délégués du 6 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 6 décembre 2022 :...
Décisions
DECRE_2023_106 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_106 pour l’immeuble...
DECRE_2023_105 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_105 pour l’immeuble...
DECRE_2023_103 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_103 pour l’immeuble...
DECRE_2023_102 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_102 pour l’immeuble...
DECRE_2023_094 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_094 pour l’immeuble...
DECRE_2023_093 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_093 pour l’immeuble...
DECRE_2023_101 Tarif Plaque en granit noir – Cimetière de Boufféré
Décision du Maire de Montaigu-Vendée fixant le tarif des plaques en granit en noir au cimetière communal de Boufféré...
DECRE_2023_100 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_100 pour l’immeuble...
DECRE_2023_098 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_098 pour l’immeuble...
DECRE_2023_097 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_097 pour l’immeuble...
DECRE_2023_096 DIA – DPU Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_096 pour l’immeuble...
DECRE_2023_095 DIA – DPU Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_095 pour l’immeuble...
Arrêtés
ARRRE_2023_012 – Exploitation d’un taxi – Montaigu
Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de Montaigu –...
ARRAE_2023_011 Règlementation permanente de circulation – Boufféré
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation au village de la Cheverrière sur la commune déléguée de...
ARRRE_2023_010 Exploitation d’un taxi – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°1 sur la commune déléguée de Saint Hilaire...
ARRRE_2023_009 – Représentant du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée
ARRRE_2023_006 – Nomination d’un coordonnateur communal – Recensement Population
Arrêté du Maire portant nomination d’un coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de...
ARRAE_2023_003 – ERP Ouverture au public – Centre Temporaire des Titres d’Identité – Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire portant ouverture au public de l’ERP “Centre Temporaire des Titres d’Identité” situé à 23 rue des...
ARRAE_2023_002 – ERP Prolongation de délai de mise en conformité – Diagonal – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP Diagonal situé à 2 rue des...
ARRAE_2023_001 – ERP Prolongation du délai de mise en conformité – CFP – IFS de Meslay – la Guyonnière
Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP “CFP – IFS de Meslay” situé...
ARRRE_2023_005 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée
Tarifs d’occupation du domaine public
Consultez l'arrêté des tarifs d'occupation du domaine public en vigueur à Montaigu-Vendée à compter du 1er juillet 2021
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-494
Interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de la Vendée Le mois de juillet...