Consultez les actes de la ville de Montaigu-Vendée.
Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 02 juillet 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 09 avril 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 13 février 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 février 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 12 décembre 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 14 novembre 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 septembre 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 27 juin 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 juin 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 04 avril 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 07 février 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 07 février 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 décembre 2022 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 26 juin 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 02 avril 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 06 février 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 décembre 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 07 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 07 novembre 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 19 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 19 septembre 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 20 juin 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 20 juin 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 28 mars 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 28 mars 2023 :...
Séances des conseils délégués du 1er février 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 1er février 2023 :...
Séances des conseils délégués du 6 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 6 décembre 2022 :...
Décisions
DECRE_2024_120 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_120...
DECRE_2024_129 Avenant au marché de travaux Eglise Notre-Dame de l’Assomption – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant au lot n°5 “Maçonnerie – Pierre de taille” au marché...
DECRE_2024_125 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_125...
DECRE_2024_128 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_128...
DECRE_2024_127 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_127...
DECRE_2024_126 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_126...
DECRE_2024_124 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_124...
DECRE_2024_123 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_123...
DECRE_2024_122 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_122...
DECRE_2024_104 Budget principal – Souscription d’un emprunt
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la souscription d’un emprunt auprès de la Banque Postale pour financer la...
DECRE_2024_108 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_108...
DECRE_2024_121 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_121...
Arrêtés
ARRAE_2024_061 Circulation Interdite Chemin Communale entre La Brosse et la RD La Promenade – La Guyonnière
Arrêté du Maire portant réglementation permanente de la circulation de véhicules légers sauf usage agricole, sur le chemin communal...
ARRAE_2024_059 Création zone Bleue – Parking Sud de la Gare
Arrêté du Maire portant création d’une zone bleue, Parking Sud de la Gare, Avenue Louis Lumière sur la commune...
ARRAE_2024_026 Fermeture de la station d’avitaillement de l’aérodrome
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant fermeture immédiate de la station d’avitaillement de l’aérodrome, situé 53 les Landes Corprais,...
ARRAE_2024_023 Ouverture au public des terrains de football – Stade Maxime Bossiss
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour les terrains de football du stade Maxime...
ARRDA_2024_021 Règlementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique
Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur la règlementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur...
ARRAE_2024_020 Poursuite exploitation du lycée Jeanne d’Arc – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement le Lycée Jeanne d’Arc, situé au...
ARRPR_2024_019 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre des élections européennes 2024
Arrêté du Maire portant mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre des élections européennes 2024
ARRAE_2024_018 Règlementation permanente – Stationnement interdit – Boufféré
Arrêté du Maire portant interdiction de stationnement aux véhicules poids lourds de plus de 3,5 tonnes, Rue François Viète...
ARRAE_2024_017 Poursuite exploitation de la salle des fêtes – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la salle des fêtes, situé au...
ARRAE_2024_005 Ouverture au public – Stade municipal 3 – Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour le stade municipal 3 sur la commune...
ARRAE_2024_006 Ouverture au public – Maison des Jeunes et Commerce – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la maison des jeunes et un...
ARRAE_2024_004 Publicité extérieure
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée relatif à l’opposition au transfert de compétence de police de la publicité extérieure au...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-494
Interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de la Vendée Le mois de juillet...