Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2026
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Séance du Conseil Municipal du 05 juin 2026
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Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2026
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Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026
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Séance du Conseil Municipal du 10 février 2026
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Séance du Conseil Municipal du 25 novembre 2025
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Séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2025
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Séance du Conseil Municipal du 24 juin 2025
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Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2025
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Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2025
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Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 3 février 2026
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 novembre 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 23 septembre 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 juin 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 29 avril 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 25 février 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 03 décembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024
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Décisions
DECRE_2026_179 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2026_178 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2026_177 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2026_175 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2026_174 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2026_173 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2026_172 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2026_169 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2026_168 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2026_167 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2026_166 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2026_165 DPU – DIA Montaigu
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Arrêtés
ARRAE_2026_116 ERP – Visite périodique – MAGASIN VERT
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ARRRE_2026_114 – Refus du transfert de pouvoirs de police spéciale au Président de Terres de Montaigu
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ARRDA_2026_113 – Enfouissement de cadavres de volailles
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ARRRE_2026_111 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
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ARRRE_2026_010 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
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ARRAE_2026_092 Règlementation permanente du stationnement – Chemin Jacques Prévert – Boufféré
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ARRAE_2026_091 Règlementation permanente en matière de vitesse – De La Roche-Thévenin à La Gouraudière à La Guyonnière
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Délégation de fonction et de signature des Maires délégués
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ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
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ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
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DECRE_2026_058 Régie de recettes Vie locale Montaigu-Vendée
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ARRAE_2026_008 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
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