Consultez les actes de la ville de Montaigu-Vendée.
Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 07 février 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 07 février 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 décembre 2022 :...
Séances des conseils délégués du 1er février 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 1er février 2023 :...
Séances des conseils délégués du 6 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 6 décembre 2022 :...
Décisions
DECRE_2023_023 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_023 pour l’immeuble...
DECRE_2023_022 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_022 pour l’immeuble...
DECRE_2023_021 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_021 pour l’immeuble...
DECRE_2023_020 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_020 pour l’immeuble...
DECRE_2023_019 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_019 pour l’immeuble...
DECRE_2023_018 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_018 pour le...
DECRE_2023_017 – DPU – DIA – La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_017 pour l’immeuble...
DECRE_2023_016 – DPU – DIA – La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_016 pour l’immeuble...
DECRE_2023_015 – Marché de préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire – Saint Georges de Montaigu
Décision du Maire portant sur un avenant au marché de préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire...
DECRE_2023_014 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_014 pour l’immeuble...
DECRE_2023_013 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_013 pour l’immeuble...
DECRE_2023_012 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du Maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° MV_2023_012 pour le bien...
Arrêtés
ARRRE_2023_006 – Nomination d’un coordonnateur communal – Recensement Population
Arrêté du Maire portant nomination d’un coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de...
ARRAE_2023_003 – ERP Ouverture au public – Centre Temporaire des Titres d’Identité – Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire portant ouverture au public de l’ERP “Centre Temporaire des Titres d’Identité” situé à 23 rue des...
ARRAE_2023_002 – ERP Prolongation de délai de mise en conformité – Diagonal – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP Diagonal situé à 2 rue des...
ARRAE_2023_001 – ERP Prolongation du délai de mise en conformité – CFP – IFS de Meslay – la Guyonnière
Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP “CFP – IFS de Meslay” situé...
ARRRE_2023_005 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée
Tarifs d’occupation du domaine public
Consultez l'arrêté des tarifs d'occupation du domaine public en vigueur à Montaigu-Vendée à compter du 1er juillet 2021
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-494
Interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de la Vendée Le mois de juillet...