Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2026
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Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2026
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Séance du Conseil Municipal du 05 juin 2026
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Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2026
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Séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026
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Séance du Conseil Municipal du 10 février 2026
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Séance du Conseil Municipal du 25 novembre 2025
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Séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2025
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Séance du Conseil Municipal du 24 juin 2025
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Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2025
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Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2025
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Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 3 février 2026
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 novembre 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 23 septembre 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 juin 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 29 avril 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 25 février 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 03 décembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024
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Décisions
DECRE_2026_084 Avenant au lot n°8 – Marché de travaux de réhabilitation et extension de la salle de sport de La Petite Maine à Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2026_241 Réaménagement et extension du Pôle Santé de La Guyonnière
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DECRE_2026_237 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2026_236 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2026_235 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2026_234 DPU – DIA La Guyonnière
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DECRE_2026_233 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2026_232 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2026_231 DPU – DIA La Guyonnière
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DECRE_2026_230 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2026_229 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2026_228 DPU – DIA Boufféré
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Arrêtés
ARRRE_2026_129 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
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ARRAE_2026_128 Création d’une voie verte sur des voies communales et des chemins ruraux communaux
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ARRAE_2026_127 Interdiction de l’arrêt ou du stationnement sur les espaces verts
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ARRAE_2026_126 Ouverture au public des terrains de football du stade de Saint-Georges-de-Montaigu
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ARRAE_2026_124 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
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ARRAE_2026_116 ERP – Visite périodique – MAGASIN VERT
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ARRRE_2026_114 – Refus du transfert de pouvoirs de police spéciale au Président de Terres de Montaigu
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ARRDA_2026_113 – Enfouissement de cadavres de volailles
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ARRRE_2026_111 – Nomination des membres du CCAS
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ARRRE_2026_010 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
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ARRAE_2026_092 Règlementation permanente du stationnement – Chemin Jacques Prévert – Boufféré
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ARRAE_2026_091 Règlementation permanente en matière de vitesse – De La Roche-Thévenin à La Gouraudière à La Guyonnière
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