Affichage légal de la ville

Consultez les actes de la ville de Montaigu-Vendée.

Délibérations

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 06 février 2024 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 décembre 2023 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 07 novembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 07 novembre 2023 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 19 septembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 19 septembre 2023 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 20 juin 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 20 juin 2023 :...

Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 28 mars 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 28 mars 2023 :...

Séances des conseils délégués du 1er février 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 1er février 2023 :...

Séances des conseils délégués du 6 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 6 décembre 2022 :...

Voir toutes les délibérations


Décisions

DECRE_2024_029 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_029...

DECRE_2024_028 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_028...

DECRE_2024_027 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_027...

DECRE_2024_026 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_026...

DECRE_2024_025 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_025...

DECRE_2024_024 – Aménagement lotissement la Nobenne II – Saint Hilaire de Loulay

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au Marché d’aménagement du lotissement communal “la Nobenne II” sur...

DECCS_2024_023 Tarifs de la restauration scolaire

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs de la restauration scolaire sur les communes déléguées de Montaigu,...

DECCS_2024_022 Tarifs Accueil extrascolaire et les Mercredis ALSH et Maison de l’Enfance

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs d’accueil extrascolaire et les mercredis de l’Accueil de Loisirs Sans...

DECCS_2024_021 Tarifs Accueil périscolaire ALSH et Maison de l’Enfance

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs d’accueil périscolaire de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, commune délégué...

DECRE_2024_020 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_020...

DECRE_2024_019 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_019...

DECRE_2024_018 Maitrise d’oeuvre – Restauration de l’église de Boufféré

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°3 au Marché de maitrise d’œuvre pour la restauration de...


Arrêtés

ARRAE_2024_005 Ouverture au public – Stade municipal 3 – Boufféré

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour le stade municipal 3 sur la commune...

ARRAE_2024_004 Publicité extérieure

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée relatif à l’opposition au transfert de compétence de police de la publicité extérieure au...

ARRDA_2023_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2024

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2024 sur le territoire...

ARRAE_2023_065 Interdiction circulation Voies communales n°268 et 35 – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...

ARRAE_2023_063 Modification du régime des priorités – Intersection Rue Chateaubriand et Rue Mimosas

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité existant à l’intersection des rues de Chateaubriand et...

ARRAE_2023_060 Interdiction circulation Chemin la Gite Patis Brules – La Guyonnière

Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...

ARRAE_2023_061 Enquête publique – Installation de panneaux photovoltaïques au sol

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant ouverture de l’enquête publique relative à l’installation de panneaux photovoltaïques au sol pour...

ARRAE_2023_062 Modification du régime de priorité Les Bouillères – Boufféré

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité à l’intersection des voies communales n°206 et n°10...

ARRAE_2023_057 Création de voie et d’un parking – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant création d’un voie d’accès au parking de la Gare et d’u parking de...

ARRAE_2023_056 Modification du régime des priorités – Saint Georges de Montaigu

Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime des priorités entre la rue des Maines et Place Raymond...

ARRAE_2023_004 Ouverture au public de la micro-crèche Pomme de Reinette

Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’ouverture du public de la micro-crèche Pomme de Reinette située 151 rue...

ARRDA_2023_051 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2023

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2023 sur le territoire...

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