ARRAE_2023_065 Interdiction circulation Voies communales n°268 et 35 – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...
ARRAE_2023_060 Interdiction circulation Chemin la Gite Patis Brules – La Guyonnière
Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...
ARRAE_2023_061 Enquête publique – Installation de panneaux photovoltaïques au sol
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant ouverture de l’enquête publique relative à l’installation de panneaux photovoltaïques au sol pour...
ARRAE_2023_062 Modification du régime de priorité Les Bouillères – Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité à l’intersection des voies communales n°206 et n°10...
ARRAE_2023_063 Modification du régime des priorités – Intersection Rue Chateaubriand et Rue Mimosas
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité existant à l’intersection des rues de Chateaubriand et...
ARRAE_2023_056 Modification du régime des priorités – Saint Georges de Montaigu
Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime des priorités entre la rue des Maines et Place Raymond...
ARRAE_2023_057 Création de voie et d’un parking – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant création d’un voie d’accès au parking de la Gare et d’u parking de...
ARRAE_2023_004 Ouverture au public de la micro-crèche Pomme de Reinette
Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’ouverture du public de la micro-crèche Pomme de Reinette située 151 rue...
ARRDA_2023_051 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2023
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2023 sur le territoire...
ARRRE_2023_049 Titres restaurant
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant attribution des titres restaurant aux agents de la collectivité.
ARRRE_2023_012 – Exploitation d’un taxi – Montaigu
Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de Montaigu –...
ARRAE_2023_011 Règlementation permanente de circulation – Boufféré
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation au village de la Cheverrière sur la commune déléguée de...