ARRAE_2024_020 Poursuite exploitation du lycée Jeanne d’Arc – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement le Lycée Jeanne d’Arc, situé au...
ARRPR_2024_019 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre des élections européennes 2024
Arrêté du Maire portant mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre des élections européennes 2024
ARRAE_2024_018 Règlementation permanente – Stationnement interdit – Boufféré
Arrêté du Maire portant interdiction de stationnement aux véhicules poids lourds de plus de 3,5 tonnes, Rue François Viète...
ARRAE_2024_017 Poursuite exploitation de la salle des fêtes – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la salle des fêtes, situé au...
ARRDA_2024_021 Règlementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique
Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur la règlementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur...
ARRAE_2024_005 Ouverture au public – Stade municipal 3 – Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour le stade municipal 3 sur la commune...
ARRAE_2024_006 Ouverture au public – Maison des Jeunes et Commerce – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la maison des jeunes et un...
ARRAE_2024_004 Publicité extérieure
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée relatif à l’opposition au transfert de compétence de police de la publicité extérieure au...
ARRDA_2023_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2024
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2024 sur le territoire...
ARRAE_2023_065 Interdiction circulation Voies communales n°268 et 35 – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...
ARRAE_2023_060 Interdiction circulation Chemin la Gite Patis Brules – La Guyonnière
Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...
ARRAE_2023_061 Enquête publique – Installation de panneaux photovoltaïques au sol
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant ouverture de l’enquête publique relative à l’installation de panneaux photovoltaïques au sol pour...