ARRAE_2024_061 Circulation Interdite Chemin Communale entre La Brosse et la RD La Promenade – La Guyonnière
Arrêté du Maire portant réglementation permanente de la circulation de véhicules légers sauf usage agricole, sur le chemin communal...
DECRE_2024_120 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_120...
DECRE_2024_129 Avenant au marché de travaux Eglise Notre-Dame de l’Assomption – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant au lot n°5 “Maçonnerie – Pierre de taille” au marché...
DECRE_2024_125 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_125...
ARRAE_2024_059 Création zone Bleue – Parking Sud de la Gare
Arrêté du Maire portant création d’une zone bleue, Parking Sud de la Gare, Avenue Louis Lumière sur la commune...
Séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 02 juillet 2024 :...
DECRE_2024_127 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_127...
DECRE_2024_128 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_128...
DECRE_2024_123 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_123...
DECRE_2024_112 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_112...
DECRE_2024_122 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_122...
DECRE_2024_124 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_124...