Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
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Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024
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Séance du Conseil Municipal du 13 février 2024
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Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
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Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
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Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
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Séance du Conseil Municipal du 27 juin 2023
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Séance du Conseil Municipal du 04 avril 2023
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Séance du Conseil Municipal du 07 février 2023
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Séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 07 novembre 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 19 septembre 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 20 juin 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 28 mars 2023
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Séances des conseils délégués du 1er février 2023
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Séances des conseils délégués du 6 décembre 2022
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Décisions
DECRE_2026_209 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2026_208 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2026_206 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2026_204 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2026_207 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2026_205 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2026_203 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2026_202 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2026_193 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2026_192 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2026_201 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2026_200 DPU – DIA Montaigu
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Arrêtés
ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
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ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
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DECRE_2026_058 Régie de recettes Vie locale Montaigu-Vendée
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ARRAE_2026_008 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
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ARRAE_2026_007 Règlementation permanente de la circulation et modification du régime des priorités – Rues du Bordage et de Bretagne – La Guyonnière
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ARRAE_2026_006 Interventions courantes des services municipaux sur le domaine public communal
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ARRDA_2026_003 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
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ARRAE_2026_002 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
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ARRAE_2026_001 Modification des limites d’agglomération sur routes départementales
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ARRDA_2025_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2026
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ARRAE_2025_057 Règlementation en matière de vitesse et modification du régime des priorités – La Canquetière – Boufféré
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ARRPR_2025_056 Dérogation exceptionnelles aux horaires d’ouverture des espaces – Nuit du 31 décembre 2025
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