Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 12 décembre 2023 :

  • Ordre du jour mis en ligne le 07 décembre 2023
  • Liste des délibérations mise à jour le 18 décembre 2023
  • Délibération souscription d’un emprunt mise en ligne le 18 décembre 2023
  • Délibérations (hors délibérations Ressources Humaines) mises en ligne le 19 décembre 2023
  • Délibérations Ressources Humaines mises en ligne le 22 décembre 2023
  • Délibération Rapport 2022 de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes mise en ligne le 08 janvier 2024
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