Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 12 décembre 2023 :
- Ordre du jour mis en ligne le 07 décembre 2023
- Liste des délibérations mise à jour le 18 décembre 2023
- Délibération souscription d’un emprunt mise en ligne le 18 décembre 2023
- Délibérations (hors délibérations Ressources Humaines) mises en ligne le 19 décembre 2023
- Délibérations Ressources Humaines mises en ligne le 22 décembre 2023
- Délibération Rapport 2022 de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes mise en ligne le 08 janvier 2024
- Procès-verbal de la séance mis en ligne le 22 février 2024