Séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 décembre 2022 :

  • Ordre du jour mis en ligne le 8 décembre 2022
  • Liste des délibérations mise en ligne le 20 décembre 2022
  • Délibérations concernant les décisions modificatives des budgets annexes, la modification de l’autorisation de programme – Crédits de paiement – Centre-bourg de Saint Georges de Montaigu et le solde de la subvention – Association ARSB mises en ligne le 19 décembre 2022
  • Registre des délibérations mis en ligne le 21 décembre 2022 (autres que celles des DM Budgets Annexes, l’autorisation de programme – Centre-bourg de de St Georges de Montaigu, Modification du tableau des effectifs  et le solde de la subvention – Association ARSB)
  • Délibération “Modification du tableau des effectifs” mise en ligne le 23 décembre 2022
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