Conseil municipal de Montaigu-Vendée – septembre 2021

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 28 septembre 2021 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Moyens Généraux
Démission d’un conseiller municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal – Modification de l’ordre du tableau du conseil municipal ;
– Modification de la composition des conseils communaux ;
– Désignation des membres des conseils communaux de Montaigu et Saint Hilaire de Loulay ;
– Modification de la composition des commissions permanentes ;
– Transformation de la communauté de communes en communauté d’agglomération ;
– Modification des statuts de Terres de Montaigu – Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière ;
– Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
– Modification du montant de l’attribution de compensation ;
– Constitution d’un groupement de commande pour l’acquisition d’un logiciel de gestion financière et comptable ;
– Modification du tableau des effectifs ;
– Limitation de l’exonération de deux ans de taxes foncières sur les constructions nouvelles à usage d’habitation ;
– Décisions modificatives (budget général et budgets annexes) ;
– Convention de substitution – Travaux d’assainissement pour le compte de l’Association Syndicale Libre de propriétaires « les Habitants de la Bernardière » – Saint Georges de Montaigu ;
– Cession foncière et constitution d’une servitude de tréfonds – Village de la Bernardière – Saint Georges de Montaigu ;
– Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz ;
– Instauration de la redevance d’occupation du domaine public provisoire par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz ;
– Rapport d’activités Terres de Montaigu – Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière.

2. Vie locale, culturelle et sportive
– Convention de mise à disposition des équipements sportifs – Collège Mère Teresa – Boufféré

3. Education, familles et cohésion sociale
– Aide au financement des repas de l’école primaire privée – AGECAM Montaigu ;
– Accord de principe – Projet multi-accueil – Saint Hilaire de Loulay ;
– Information sur les effectifs scolaires.

4. Environnement mobilités et aménagement du territoire
– Dénomination de la voie de desserte du collège Mère Teresa – Boufféré ;
– Approbation de l’avant-projet définitif des travaux de réhabilitation de la mairie de La Guyonnière ;
– Convention de servitude avec GrDF pour le passage d’une canalisation et de ses accessoires Place des Douves – La Guyonnière ;
– Acquisition foncière le Fief des Vignes – La Guyonnière ;
– Acquisition foncière Rue du Lac – La Guyonnière ;
– Approbation de l’avenant à la convention avec l’Établissement Public Foncier de la Vendée relative à l’îlot Moulin Saint Jacques – Montaigu ;
– Acquisition foncière de l’îlot IME Moulin Saint Jacques auprès de l’Établissement Public Foncier – Montaigu ;
– Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée pour la réalisation du nouveau groupe scolaire Jules Verne – Montaigu ;
– Transfert des équipements communs du lotissement Saint Nicolas I – Montaigu ;
– Convention de mise à disposition d’un terrain au profit du SyDEV pour l’installation d’un poste de transformation sur le lotissement les Noëlles – Saint Georges de Montaigu ;
– Approbation de la grille de prix du lotissement les Tulipiers – Saint Georges de Montaigu.

5. Espaces publics et moyens techniques
– Tarifs des concessions funéraires et des ventes de caveaux et cavurnes ;
– Convention d’occupation du domaine public « SHELTER » Vendée Numérique – Rue Jean d’Ormesson à Montaigu ;
– Avenant à la convention SyDEV – Effacement partiel de réseaux – Rue Jeanne d’Arc à Montaigu ;
– Avenant à la convention SyDEV – Effacement de réseaux – Rue de la Boucherie à Montaigu ;
– Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif ;
– Rapport d’activités annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés.

6. Informations diverses

Dates

Le mardi 28 septembre 2021 de 19:30 à 22:30

Localisation

Salle des Fêtes - Montaigu
Place de l'Hôtel de Ville, 85600 Montaigu-Vendée Montaigu-Vendée

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