Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Septembre 2023

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mercredi 27 septembre 2023 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :
1. Moyens Généraux
– Démission d’un conseiller municipal – Installation d’un nouveau conseiller municipal – Modification de l’ordre du tableau du Conseil Municipal
– Modification et désignation des membres des conseils communaux
– Point d’information – Installation de nouveaux conseillers communautaires représentant Montaigu-Vendée
– Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
– Modification du tableau des effectifs
– Garantie d’emprunt – Logements Les Amphores à Boufféré
– Admission en non-valeur de créances
– Apurement de créances éteintes
– Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil Municipal

2. Vie locale, culturelle et sportive
– Convention de mise à disposition et règlement intérieur des équipements sportifs municipaux
– Convention de mise à disposition du stade Maxime Bossis avec le District de Football de Vendée
3. Education, familles et cohésion sociale
– Aide au financement des repas des élèves de l’école primaire privée – AGECAM Montaigu
– Point d’information – Effectifs scolaires
– Point d’information – Bilan de l’animation enfance et jeunesse

4. Environnement mobilités et aménagement du territoire
– Point d’information – Revue des projets
– Désaffectation et déclassement La Patissière – Boufféré
– Cession foncière La Patissière – Boufféré
– Acquisition foncière La Patissière – Boufféré
– Acquisition foncière – La Daunière – Saint-Georges-de-Montaigu
– Désaffectation et déclassement La Fouctière – Saint-Hilaire-de-Loulay
– Cession foncière La Fouctière (M. Roy) – Saint-Hilaire-de-Loulay
– Cession foncière La Fouctière (M. Guihard et Mme Charpentier) – Saint-Hilaire-de-Loulay
– Convention SyDEV – Eclairage public – Parc du Val d’Asson II – Montaigu
– Point d’information – Semaine « Terres d’énAIRgie » – Présentation du programme

5. Informations diverses