Conseil municipal de Montaigu-Vendée – Juin 2025

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 24 juin 2025 à 19h30 à la salle du Conseil – Hôtel d’agglomération, 1 rue Henri-Joyau.

L’ordre du jour de ce conseil sera le suivant :
MOYENS GENERAUX
1. Accord local – Composition du Conseil d’agglomération 2026
2. Approbation des comptes de gestion 2024
3. Approbation des comptes administratifs 2024 et affectation des résultats
4. Bilan des acquisitions et cessions 2024
5. Approbation des budgets supplémentaires 2025
6. Bilan d’activité et financier de la mutualisation des services au titre de l’année 2024 et avenant à la convention cadre pour 2025
7. Modification du tableau des effectifs
8. Instauration du Contrat d’Engagement Educatif
9. Bonus Attractivité de la CAF
10. Recours contractuels pour accroissement temporaire

VIE LOCALE, CULTURELLE ET SPORTIVE
1. Convention de partenariat et d’objectifs avec l’association AX STG

ENVIRONNEMENT, MOBILITES, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1. Procédure d’astreintes financières au titre du code de l’urbanisme
2. Demande de subvention Fonds Vert – Aide aux maires bâtisseurs
3. Cession foncière pour la construction d’un immeuble de logements et d’activités de santé – Rue Saint Jacques – Montaigu
4. Permis d’aménager Les Quais Saint-Hilaire – Quartier Habitat
5. Protocole de négociation exclusive Les Quais Saint-Hilaire – Quartier Habitat
6. Convention de partenariat avec Vendée Habitat pour Les Quais Saint-Hilaire – Quartier Habitat
7. Garantie d’emprunt à Vendée Habitat pour l’acquisition de logements
8. Cession foncière – La Brachetière – Saint-Georges-de-Montaigu
9. Cession foncière – Chemin de la Prison – Saint-Georges-de-Montaigu
10. Déclassement du domaine public et Cession foncière – Immeuble Rue Saint Martin – Saint-Georges-de-Montaigu
a) Déclassement du domaine public
b) Cession foncière
11. Lancement d’une enquête publique préalablement au déclassement du domaine public
12. Mise en place d’une procédure harmonisée pour la lutte contre les dépôts sauvages
a) Instauration d’une amende administrative
b) Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO
c) Contrat-type entre l’éco-organisme ALCOME et la ville pour assurer le nettoiement des voiries
13. Convention pour l’installation de composteur de quartier
14. Appel à manifestation d’intérêts pour le déploiement d’Installation de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) sur le territoire
15. Prise de position contre l’agrivoltaïsme

ESPACES PUBLICS ET MOYENS TECHNIQUES
– Point d’avancement des travaux d’investissements retenus dans le cadre des enveloppes budgétaires 2025 voirie, bâtiments et espaces verts
1. Conventions d’autorisation d’accès ponctuels de sites et de mise à disposition de locaux avec le SDIS
a) Convention d’autorisation d’accès et mise à disposition de sites municipaux au profit du SDIS
b) Convention de mise à disposition de locaux pour le stockage de matériel du SDIS
2. Convention de plantation avec le Département de la Vendée
3. Demande de subvention pour une opération de plantations de haies bocagères en zone rurale avec la Chambre d’Agriculture
4. Constitution d’un groupement de commandes avec la Communauté d’agglomération pour le renouvellement des prestations d’entretien des espaces verts
5. Convention avec Vendée Numérique pour le déploiement des antennes secondaires sur les bâtiments publics
6. Convention SyDEV n°2025.ECL.0218 – Travaux de rénovation d’éclairage – Rue de l’Océan – Boufféré
7. Convention SyDEV n°2025.ECL.0227 – Travaux neufs d’éclairage – Rue de Matifeux et Rue Saint Pierre – Montaigu
8. Convention SyDEV n°2025.ECL.0234 – Travaux de rénovation d’éclairage – Rue du Commandant Delahet – Montaigu
9. Convention SyDEV n°2025.ECL.0254 – Intégration d’ouvrages d’éclairage après réception des travaux – Résidence « Mona Lisa » – Montaigu
10. Convention SyDEV n°2025.ECL.0304 – Travaux de rénovation d’éclairage suite à une visite d’octobre 2022 – Parking salle Dolia – Saint Georges de Montaigu

INFORMATIONS DE L’ASSEMBLEE
1. Nouveau centre de secours de Montaigu-Vendée