Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 24 juin 2025
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Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2025
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Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2025
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Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
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Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024
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Séance du Conseil Municipal du 13 février 2024
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Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
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Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
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Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 juin 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 29 avril 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 25 février 2025
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 03 décembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 07 novembre 2023
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 19 septembre 2023
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Décisions
DECRE_2025_220 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2025_219 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2025_218 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2025_217 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2025_216 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
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DECRE_2025_213 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2025_212 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2025_211 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
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DECRE_2025_215 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2025_214 DPU – DIA Boufféré
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DECRE_2025_210 DPU – DIA Montaigu
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DECRE_2025_208 DPU – DIA Montaigu
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Arrêtés
ARRAE_2025_038 Règlementation permanente de circulation entre les villages de La Fossère et La Ronde – La Guyonnière
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ARRAE_2025_037 ERP – Ouverture au public des terrains de football du stade de La Guyonnière
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ARRAE_2025_036 ERP – Ouverture au public des terrains de football du stade de La Guyonnière
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ARRDA_2025_035 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
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ARRAE_2025_034 ERP – Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu
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ARRAE_2025_031 Mainlevée de l’arrêté de fermeture de la station d’avitaillement de l’aérodrome
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ARRCS_2025_030 Main levée de mise en sécurité rue Chauvinière
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ARRRE_2025_029 Utilisation des photographies appartenant à la ville de Montaigu-Vendée
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ARRAE_2025_025 Installation d’écluses – La Chausselière
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ARRDA_2025_024 Autorisation d’exploiter un taxi à Boufféré
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ARRAE_2025_021 Limitation de vitesse de circulation – Route des Gorgendières
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ARRAE_2025_018 Règlementation permanente de circulation – Rue Saint Lazare – Saint Hilaire de Loulay
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