Consultez les actes de la ville de Montaigu-Vendée.
Délibérations
Séance du Conseil Municipal du 06 mai 2025
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 06 mai 2025 :...
Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2025
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 04 mars 2025 :...
Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 10 décembre 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 13 novembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 novembre 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 1er octobre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 1er octobre 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 02 juillet 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 09 avril 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 13 février 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 février 2024 :...
Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 12 décembre 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 14 novembre 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 septembre 2023 :...
Séance du Conseil Municipal du 27 juin 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 juin 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 17 juin 2025
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 17 juin 2025 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 29 avril 2025
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 29 avril 2025 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 25 février 2025
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 25 février 2025 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 03 décembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 03 décembre 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 novembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 novembre 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 24 septembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 24 septembre 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 26 juin 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 26 juin 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 02 avril 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 06 février 2024 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 05 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 05 décembre 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 07 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 07 novembre 2023 :...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 19 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 19 septembre 2023 :...
Décisions
DECRE_2025_137 Mission de maitrise d’oeuvre – Aménagement d’un pôle Culture et Jeunnesse – Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’attribution du marché de mission de maitrise d’oeuvre pour l’aménagement d’un pôle...
DECRE_2025_128 Avenant au lot n°2 – Travaux d’aménagements paysagers – Les Amphores – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°3 au lot n°2 “Les Amphores I et II à Boufféré”...
DECRE_2025_129 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_129...
DECRE_2025_136 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_136...
DECRE_2025_135 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_135...
DECRE_2025_134 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_134...
DECRE_2025_133 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_133...
DECRE_2025_132 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_132...
DECRE_2025_131 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_131...
DECRE_2025_130 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_130...
DECRE_2025_127 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_127...
DECRE_2025_126 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_126...
Arrêtés
ARRAE_2025_025 Installation d’écluses – La Chausselière
Arrêté du Maire portant règlementation de circulation en matière de vitesse avec l’installation d’écluses à la Chausselière (voie communale...
ARRDA_2025_024 Autorisation d’exploiter un taxi à Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°2 sur la commune déléguée de...
ARRAE_2025_021 Limitation de vitesse de circulation – Route des Gorgendières
Arrêté du Maire portant règlementation de la limitation de vitesse de circulation sur la voie commune n°103 dite route...
ARRAE_2025_018 Règlementation permanente de circulation – Rue Saint Lazare – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules et modification du régime des priorités Rue Saint...
ARRAE_2025_017 Règlementation permanente de circulation – Village de la Linière
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules et modification du régime des priorités au Village...
ARRPR_2025_016 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre de réunions publiques
Arrêté du Maire portant mise à disposition gratuite des salles municipales à des partis politiques et groupes qui en...
ARRAE_2025_010 Règlement des parcs et espaces verts de la ville
Arrêté du Maire portant règlement municipal des parcs et espaces verts de la ville.
ARRAE_2025_009 Règlement des cimetières
Arrêté du Maire portant règlement municipal des cimetières de la ville de Montaigu-Vendée
ARRDA_2024_091 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
Arrêté du Maire portant ouverture dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
ARRAE_2024_092 Règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf – Sant-Hilaire-de-Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf sur la commune délégué de Saint-Hilaire-de-Loulay, 85600 Montaigu-Vendée.
ARRAE_2024_088 ERP – Hôtel de Ville – Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation de l’Hôtel de Ville de Saint Georges de Montaigu...
ARRAE_2024_087 ERP – Le Patati Patata – Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à réalisation les travaux faisant l’objet du permis de construire n°08514624H0057 sous...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-494
Interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de la Vendée Le mois de juillet...