ARRAE_2024_084 ERP – SUPER U – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation du centre commercial SUPER U, Rond-point Porte de Boufféré sur la...
ARRRE_2024_083 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire portant autorisation du transfert d’exploitation de l’emplacement de taxi n°7 sur la commune déléguée de Montaigu...
DECRE_2024_217 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_217...
DECRE_2024_215 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_215...
DECRE_2024_214 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_214...
DECPR_2024_212 Tarif – Vente de livres – Bibliothèque de Saint Hilaire de Loulay
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation de vendre des livres de la bibliothèque municipale de Saint Hilaire de...
DECRE_2024_211 Avenant au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°4 “Plafonds, parois et menuiseries isothermes” au marché...
ARRAE_2024_082 Arrêt minute Place du Champ de Foire – Montaigu
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement en créant une zone de stationnement arrêt minute – Place du Champ...
DECRE_2024_210 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_210...
DECRE_2024_209 Bail commercial LA ROBE – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la mise à disposition de locaux à la société LA ROBE sise,...