DECRE_2023_045 Avenant – Restaurant traditionnel lot 1
Décision du Maire portant sur l’avenant n°1 au lot n°1 démolition, désamiantage du marché de travaux de réhabilitation et...
DECRE_2023_044 – Aménagement du quartier de l’Homelet – Saint Georges de Montaigu
Décision du Maire portant sur les marchés de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du quartier de l’Homelet sur la commune...
DECRE_2023_043 – DPU – DIA – Boufféré
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_043 pour l’immeuble...
DECRE_2023_042 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_042 pour l’immeuble...
ARRR_2023_010 Exploitation d’un taxi – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°1 sur la commune déléguée de Saint Hilaire...
DECRE_2023_041 – DPU – DIA – La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_041 pour l’immeuble...
DECRE_2023_040 DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_040 pour l’immeuble...
DECRE_2023_039 – DPU – DIA – la Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_039 pour l’immeuble...
ARRRE_2023_009 – Représentant du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée
DECRE_2023_038 – DPU – DIA – Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_035 pour l’immeuble...