Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
Fiche sanitaire de liaison – Services enfance – Montaigu-Vendée
La fiche sanitaire de liaison est nécessaire à l'inscription d'enfants aux services enfance de Montaigu-Vendée.
Règlement intérieur des restaurants scolaires de Montaigu-Vendée
Consultez le règlement intérieur des restaurants scolaires de Montaigu, Saint-Georges-de-Montaigu et Saint-Hilaire-de-Loulay.
Tarifs d’occupation du domaine public
Consultez l'arrêté des tarifs d'occupation du domaine public en vigueur à Montaigu-Vendée à compter du 1er juillet 2021
Règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires
Consultez le règlement de fonctionnement de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et la Maison de l'Enfance à Montaigu-Vendée.
Menu du restaurant scolaire de Saint-Georges-de-Montaigu
Consultez le menu du restaurant scolaire de Saint-Georges-de-Montaigu à Montaigu-Vendée.
Menu du restaurant scolaire municipal de Montaigu
Consultez le menu du restaurant scolaire municipal de Montaigu à Montaigu-Vendée.
Menu du restaurant scolaire de Saint-Hilaire-de-Loulay
Consultez le menu du restaurant scolaire de Saint-Hilaire-de-Loulay à Montaigu-Vendée.
Arrêté préfectoral n° 20-DDTM85-494
Interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans le département de la Vendée Le mois de juillet...