Arr_2022.253 DIA et Arr_2022.254
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2022.253 et n°...
Arr_2022.252 DIA
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2022.252
Arr_2022.251 DIA
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2022.251
ARR_2022040 – Déclaration sans suite d’une procédure de marché public pour motif d’intérêt général – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière
Décision du Maire portant déclaration sans suite d’une procédure de marché public – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration...
Arr_2022038 – Attribution du marché de maitrise d’oeuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules Verne sur la commune déléguée de Montaigu
Arrêté n°2022038 portant attribution du marché de maitrise d’œuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules Verne sur...
Arr_2022034 – Réalisation d’un Pôle Enfance Jeunesse et Culture sur la commune déléguée de Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire désignant le lauréat du concours restreint de maitrise d’œuvre et décidant d’engager la passation d’un marché...
Arr_2022.249 DIA
Décision du Maire portant sur le droit de préemption urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV – 2022.249
Arr_2022.250 DIA
Décision du Maire portant sur le droit de préemption urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV – 2022.250
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.