DECCS_2023_200 Tarifs Accueil périscolaire de la Maison de l’Enfance
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant application de nouveaux tarifs pour l’accueil périscolaire de la Maison de l’Enfance située...
DECRE_2023_199 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_199...
DECRE_2023_198 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_198...
DECRE_2023_197 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_197...
DECRE_2023_195 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_195...
DECRE_2023_194 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_194...
ARRAE_2023_059 Modification des régimes de priorités – Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification des régimes de priorités Rue de la Migeonnière (RD86) sur la commune...
DECRE_2023_193 Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière
Décision de Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique et à l’amélioration...
Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 septembre 2023 :...
DECRE_2023_192 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_192...