Ressource documentaire

Arr_2022.253 DIA et Arr_2022.254

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2022.253 et n°...
Ressource documentaire

Arr_2022.252 DIA

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2022.252
Ressource documentaire

Arr_2022.251 DIA

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2022.251
Ressource documentaire

ARR_2022040 – Déclaration sans suite d’une procédure de marché public pour motif d’intérêt général – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière

Décision du Maire portant déclaration sans suite d’une procédure de marché public – Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration...
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Arr_2022038 – Attribution du marché de maitrise d’oeuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules Verne sur la commune déléguée de Montaigu

Arrêté n°2022038 portant attribution du marché de maitrise d’œuvre relatif à la construction du groupe scolaire Jules Verne sur...
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Arr_2022034 – Réalisation d’un Pôle Enfance Jeunesse et Culture sur la commune déléguée de Saint Georges de Montaigu

Arrêté du Maire désignant le lauréat du concours restreint de maitrise d’œuvre et décidant d’engager la passation d’un marché...
Ressource documentaire

Arr_2022.249 DIA

Décision du Maire portant sur le droit de préemption urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV – 2022.249
Ressource documentaire

Arr_2022.250 DIA

Décision du Maire portant sur le droit de préemption urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV – 2022.250
Ressource documentaire

Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée

Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
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Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage

Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
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