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Ressource documentaire

DECRE_2026_166 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_166...
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DECRE_2026_165 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_165...
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DECRE_2026_163 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_163...
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DECRE_2026_162 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_162...
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DECRE_2026_161 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_161...
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DECRE_2026_176 Réaménagement et extension du Pôle Santé de La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’attribution des marchés de travaux relatifs au réaménagement et à l’extension du...
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DECRE_2026_171 Clôture de la régie de recettes – Multi-accueil de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie de recettes du Multi-accueil de Montaigu.
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DECRE_2026_170 Réhabilitation du Pôle Santé de Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’attribution des marchés de travaux de réhabilitation du Pôle Santé de Saint-Georges-de-Montaigu.
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DECRE_2026_160 Location longue durée de véhicules citadines neuves électriques

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur les contrats de location longue durée (LDD) MOBILIZE LEASE&CO de 3 voitures...
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DECCS_2026_159 Aliénation de biens mobiliers au profit de la FCPE Jules Verne

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la cession de biens mobiliers listés en annexe à la FCPE Jules...