DECRE_2025_002 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_002...
DECRE_2025_001 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_001...
ARRDA_2024_091 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
Arrêté du Maire portant ouverture dominicales des commerces locaux pour l’année 2025
ARRAE_2024_092 Règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf – Sant-Hilaire-de-Loulay
Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf sur la commune délégué de Saint-Hilaire-de-Loulay, 85600 Montaigu-Vendée.
DECPR_2024_243 Aliénation d’un four – Association Montaigu Vous Accueille
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la cession d’un four au profit de l’Association Montaigu Vous Accueille.
ARRAE_2024_088 ERP – Hôtel de Ville – Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation de l’Hôtel de Ville de Saint Georges de Montaigu...
DECRE_2024_241 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_241...
DECRE_2024_240 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_240...
DECRE_2024_239 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_239...
DECRE_2024_238 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_238...