DECRE_2026_090 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_090pour...
DECRE_2026_089 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_089...
ARRRE_2026_111 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des membres du Centre Communal d’Action Sociale
DECRE_2026_084 Avenant au lot n°4 – Marché de travaux de réhabilitation et extension de la salle de sport de La Petite Maine à Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°4 – Marché de travaux de réhabilitation et...
DECRE_2026_088 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_087...
DECRE_2026_087 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_087...
DECRE_2026_086 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_086...
DECRE_2026_085 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_085pour...
ARRRE_2026_010 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée.
DECRE_2026_083 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_083...
