DECRE_2026_158 Convention d’occupation temporaire au Cabinet médical de La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur une convention d’occupation temporaire à la société dénommée CABINET MEDICAL DE LA...
DECRE_2026_157 Acquisition d’une balayeuse aspiro-chargeuse
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’acquisition d’une balayeuse aspiro-chargeuse.
DECRE_2026_156 Avenant – Marché de travaux d’aménagement d’un carrefour – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot du marché de travaux d’aménagement d’un carrefour à...
ARRAE_2026_116 ERP – Visite périodique – MAGASIN VERT
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation sous réserve de se conformer aux prescriptions du procès-verbal...
DECRE_2026_155 Transport d’enfants au restaurant scolaire de Montaigu par autocar
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le marché relatif au transport d’enfants au restaurant scolaire de Montaigu par...
DECRE_2026_154 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_154...
DECRE_2026_153 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_153...
DECRE_2026_152 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_152...
DECRE_2026_134 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_134...
DECRE_2026_151 Souscription d’un emprunt
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant souscription d’un emprunt sur le budget principal
