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Ressource documentaire

DECRE_2026_148 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_148...
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DECRE_2026_147 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_147...
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DECRE_2026_146 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_146...
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DECRE_2026_145 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_145...
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DECRE_2026_150 Avenants au marché de travaux de réhabilitation et extension de la salle de sports de la Petite Maine à Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de réhabilitation et extension de la...
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DECRE_2026_149 Clôture de la régie de recettes – Maison de l’Enfance

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie de recettes de la Maison de l’Enfance...
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ARRRE_2026_114 – Refus du transfert de pouvoirs de police spéciale au Président de Terres de Montaigu

Arrêté du Maire portant refus du transfert de pouvoirs de police spéciale au Président de Terres de Montaigu, Communauté...
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DECRE_2026_137 Avenant au lot Peinture – Groupe scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot 14 “Peinture” du marché de travaux de construction...
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DECRE_2026_136 Aménagement du Pôle Culture et Jeunesse du Grand Logis – Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le marché de travaux d’aménagement du Pôle Culture et Jeunesse du Grand...
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DECRE_2026_144 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_144...