Ressource documentaire

ARRAE_2024_017 Poursuite exploitation de la salle des fêtes – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la salle des fêtes, situé au...
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 02 avril 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 02 avril 2024 :...
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DECRE_2024_042 – Travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire à Boufféré

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°2 au lot 01 “Terrassements – VRD” dans le cadre des...
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DECRE_2024_040 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_040...
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DECRE_2024_035 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_035...
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DECRE_2024_033 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_033...
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DECRE_2024_038 – Entretien des espaces verts, accompagnements de voiries et cimetières

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur l’attribution des prestations d’entretien des espaces verts, accompagnements de voiries et cimetières
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DECRE_2024_030 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_030...
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DECRE_2024_041 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_041...
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DECRE_2024_039 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_039...
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