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Ressource documentaire

DECRE_2026_137 Avenant au lot Peinture – Groupe scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot 14 “Peinture” du marché de travaux de construction...
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DECRE_2026_136 Aménagement du Pôle Culture et Jeunesse du Grand Logis – Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le marché de travaux d’aménagement du Pôle Culture et Jeunesse du Grand...
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DECRE_2026_144 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_144...
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DECRE_2026_143 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_143...
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DECRE_2026_142 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_142...
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DECRE_2026_141 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_141...
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DECRE_2026_140 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_140...
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DECRE_2026_139 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_139...
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DECRE_2026_138 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_138...
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ARRDA_2026_113 – Enfouissement de cadavres de volailles

Arrêté portant autorisation d’enfouissement de cadavres de volailles issus de l’élevage de la EARL ARRIVE, situé à Montaigu-Vendée, commune...