Ressource documentaire

DECRE_2024_024 – Aménagement lotissement la Nobenne II – Saint Hilaire de Loulay

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au Marché d’aménagement du lotissement communal “la Nobenne II” sur...
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Séance du Conseil Municipal du 13 février 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 13 février 2024 :...
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 06 février 2024

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 06 février 2024 :...
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DECCS_2024_023 Tarifs de la restauration scolaire

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs de la restauration scolaire sur les communes déléguées de Montaigu,...
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DECCS_2024_022 Tarifs Accueil extrascolaire et les Mercredis ALSH et Maison de l’Enfance

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs d’accueil extrascolaire et les mercredis de l’Accueil de Loisirs Sans...
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DECCS_2024_021 Tarifs Accueil périscolaire ALSH et Maison de l’Enfance

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur les tarifs d’accueil périscolaire de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement, commune délégué...
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DECRE_2024_020 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_020...
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DECRE_2024_019 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_019...
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DECRE_2024_018 Maitrise d’oeuvre – Restauration de l’église de Boufféré

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°3 au Marché de maitrise d’œuvre pour la restauration de...
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DECRE_2024_017 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_017...
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