Ressource documentaire

DECRE_2024_020 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_020...
Ressource documentaire

DECRE_2024_019 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_019...
Ressource documentaire

DECRE_2024_018 Maitrise d’oeuvre – Restauration de l’église de Boufféré

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant n°3 au Marché de maitrise d’œuvre pour la restauration de...
Ressource documentaire

DECRE_2024_017 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_017...
Ressource documentaire

DECRE_2024_016 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_016...
Ressource documentaire

DECRE_2024_015 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_015...
Ressource documentaire

DECRE_2024_014 Travaux d’aménagements paysagers – Les Amphores I et II à Boufféré

Décision du Maire de Montaigu-Vendée relative à l’avenant n°2 au lot n°02 “Les Amphores I et II à Boufféré”...
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DECRE_2024_013 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_013...
Ressource documentaire

DECRE_2024_012 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_012...
Ressource documentaire

DECRE_2024_011 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_011...
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