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Ressource documentaire

DECRE_2026_094 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_094...
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DECRE_2026_093 Bail professionnel à la SCM CABINET MEDICAL ALOIS – Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un bail professionnel à la SCM CABINET MEDICAL ALOIS, représentée par Mme...
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DECRE_2026_092 Travaux d’aménagement de voirie

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le marché de travaux d’aménagement de voirie du territoire : Lot n°1...
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DECRE_2026_091 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_091...
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Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 19 mai 2026

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 19 mai...
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DECRE_2026_090 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_090pour...
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DECRE_2026_089 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_089...
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ARRRE_2026_111 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des membres du Centre Communal d’Action Sociale
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DECRE_2026_084 Avenant au lot n°4 – Marché de travaux de réhabilitation et extension de la salle de sport de La Petite Maine à Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot n°4 – Marché de travaux de réhabilitation et...
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DECRE_2026_088 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_087...