Accès directs

Ressource documentaire

DECRE_2026_139 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_139...
Ressource documentaire

DECRE_2026_138 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_138...
Ressource documentaire

ARRDA_2026_113 – Enfouissement de cadavres de volailles

Arrêté portant autorisation d’enfouissement de cadavres de volailles issus de l’élevage de la EARL ARRIVE, situé à Montaigu-Vendée, commune...
Ressource documentaire

DECRE_2026_135 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_135...
Ressource documentaire

DECRE_2026_133 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_133...
Ressource documentaire

DECRE_2026_132 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_132...
Ressource documentaire

DECRE_2026_131 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_131...
Ressource documentaire

DECRE_2026_130 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_130...
Ressource documentaire

DECRE_2026_129 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2026_129...
Ressource documentaire

Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2026

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 30 juin 2026 :...