Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 4 février 2026
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 4 février...
DECRE_2025_302 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_302...
DECRE_2025_300 Dommages-ouvrage – Réhabilitation et extension de la salle de sports La Petite Maine – Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la souscription des contrats d’assurances dommages-ouvrage et garanties diverses applicables à l’opération...
DECRE_2025_303 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_303...
DECRE_2025_301 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_301...
DECRE_2025_293 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_293...
DECRE_2025_299 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_299...
DECRE_2025_298 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_298...
DECRE_2025_297 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_297...
DECRE_2025_296 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_296...
