Ressource documentaire

DECRE_2023_289 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_289...
Ressource documentaire

ARRDA_2023_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2024

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2024 sur le territoire...
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DECRE_2023_292 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_292...
Ressource documentaire

DECRE_2023_290 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_290...
Ressource documentaire

DECRE_2023_285 Services d’assurances

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché de services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre...
Ressource documentaire

DECRE_2023_288 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_288...
Ressource documentaire

DECRE_2023_287 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_287...
Ressource documentaire

DECRE_2023_286 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_286...
Ressource documentaire

DECRE_2023_276 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_276...
Ressource documentaire

DECRE_2023_280 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_280...
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