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Ressource documentaire

DECRE_2025_037 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_037...
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DECRE_2025_035 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_035...
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Séance du Conseil Municipal du 04 mars 2025

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 04 mars 2025 :...
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DECRE_2025_035 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_035...
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DECRE_2025_034 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_034...
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DECRE_2025_033 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_033...
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Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 25 février 2025

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 25 février 2025 :...
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DECRE_2025_032 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_032...
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DECRE_2025_031 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_031...
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DECRE_2025_030 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_030...