DECRE_2025_098 Budget principal – Souscription d’un emprunt
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la souscription d’un emprunt auprès de la Banque des Territoires – Caisse...
DECRE_2025_096 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_096...
DECRE_2025_100 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_100...
DECRE_2025_099 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_099...
DECRE_2025_097 Acquisition de mobiliers pour le futur Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant validation de l’acquisiton de mobiliers via la société MANUTAN COLLECTIVITES pour un montant...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 29 avril 2025
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 29 avril 2025 :...
DECRE_2025_095 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_095...
DECRE_2025_094 Protocole d’accord transactionnel – Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la conclusion d’un protocole d’accord transactionnel pour tirer les conséquences du maintien...
DECRE_2025_093 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_093...
DECRE_2025_092 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_092...
