Ressource documentaire

DECRE_2024_136 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_136...
Ressource documentaire

ARRRE_2024_065 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu

Arrêté du Maire portant autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°7 sur la commune de Montaigu
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DECRE_2024_145 Avenants travaux restaurant scolaire de Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant avenants au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire à...
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ARRAE_2024_064 ERP – Résidence LE VAL DES MAINES

Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la Résidence LE VAL DES MAINES, Saint Georges de Montaigu,...
Ressource documentaire

DECRE_2024_144 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_144...
Ressource documentaire

DECRE_2024_140 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_140...
Ressource documentaire

DECRE_2024_130 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_130...
Ressource documentaire

DECRE_2024_143 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_143...
Ressource documentaire

DECRE_2024_142 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_142...
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ARRAE_2024_063 ERP – Résidence AGORA

Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de la Résidence AGORA, Montaigu, Montaigu-Vendée
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