Ressource documentaire

ARRAE_2024_062 ERP – Réception de travaux et ouverture du Cinéma GRAND ECRAN

Arrêté du Maire portant réception de travaux et d’ouverture du 18 juin 2024 pour le Cinéma GRAND ECRAN, Montaigu,...
Ressource documentaire

DECRE_2024_139 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_139...
Ressource documentaire

DECRE_2024_137 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_137...
Ressource documentaire

DECRE_2024_135 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_135...
Ressource documentaire

DECRE_2024_134 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_134...
Ressource documentaire

DECRE_2024_133 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_133...
Ressource documentaire

DECRE_2024_132 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_132...
Ressource documentaire

DECRE_2024_131 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_131...
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DECRE_2024_120 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_120...
Ressource documentaire

ARRAE_2024_061 Circulation Interdite Chemin Communale entre La Brosse et la RD La Promenade – La Guyonnière

Arrêté du Maire portant réglementation permanente de la circulation de véhicules légers sauf usage agricole, sur le chemin communal...
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