ARRDA_2024_086 Autorisation d’exploiter un taxi à Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°2 sur la commune déléguée de Saint Georges...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 03 décembre 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 03 décembre 2024 :...
DECRE_2024_218 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_218...
DECRE_2024_216 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_216...
DECRE_2024_213 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_213...
ARRAE_2024_085 ERP – Hôtel Restaurant Le Pont de Senard – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation de l’Hôtel Restaurant Le Pont de Senard, au lieu-dit Le Moulin...
ARRAE_2024_084 ERP – SUPER U – Boufféré
Arrêté du Maire portant autorisation à poursuite l’exploitation du centre commercial SUPER U, Rond-point Porte de Boufféré sur la...
ARRRE_2024_083 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire portant autorisation du transfert d’exploitation de l’emplacement de taxi n°7 sur la commune déléguée de Montaigu...
DECRE_2024_217 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_217...
DECRE_2024_215 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_215...