ARRAE_2024_061 Circulation Interdite Chemin Communale entre La Brosse et la RD La Promenade – La Guyonnière
Arrêté du Maire portant réglementation permanente de la circulation de véhicules légers sauf usage agricole, sur le chemin communal...
DECRE_2024_129 Avenant au marché de travaux Eglise Notre-Dame de l’Assomption – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un avenant au lot n°5 “Maçonnerie – Pierre de taille” au marché...
DECRE_2024_125 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_125...
ARRAE_2024_059 Création zone Bleue – Parking Sud de la Gare
Arrêté du Maire portant création d’une zone bleue, Parking Sud de la Gare, Avenue Louis Lumière sur la commune...
DECRE_2024_128 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_128...
DECRE_2024_127 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_127...
DECRE_2024_126 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_126...
DECRE_2024_124 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_124...
DECRE_2024_123 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_123...
DECRE_2024_122 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_122...