Accès directs

Ressource documentaire

DECRE_2024_104 Budget principal – Souscription d’un emprunt

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la souscription d’un emprunt auprès de la Banque Postale pour financer la...
Ressource documentaire

ARRAE_2024_026 Fermeture de la station d’avitaillement de l’aérodrome

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant fermeture immédiate de la station d’avitaillement de l’aérodrome, situé 53 les Landes Corprais,...
Ressource documentaire

DECRE_2024_108 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_108...
Ressource documentaire

DECRE_2024_121 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_121...
Ressource documentaire

DECRE_2024_119 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_119...
Ressource documentaire

DECRE_2024_118 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_118...
Ressource documentaire

DECRE_2024_111 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_111...
Ressource documentaire

DECRE_2024_117 Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel sur Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant...
Ressource documentaire

DECRE_2024_116 Avenant au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire sur Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant...
Ressource documentaire

DECRE_2024_115 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_115...