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Ressource documentaire

DECRE_2023_215 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_215...
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DECRE_2023_213 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_213...
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DECRE_2023_212 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_212...
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DECRE_2023_211 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_211...
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DECRE_2023_210 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_210...
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DECRE_2023_209 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_209...
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DECRE_2023_207 Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière

Décision de Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du lot 7 “Cloisons sèches – isolation ” du marché de travaux...
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DECRE_2023_204 Travaux de fauchage et débroussaillage du réseau routier communal

Décision de Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché de travaux de fauchage et débroussaillage du réseau routier communal...
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ARRAE_2023_063 Modification du régime des priorités – Intersection Rue Chateaubriand et Rue Mimosas

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité existant à l’intersection des rues de Chateaubriand et...
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DECRE_2023_206 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_206...