Ressource documentaire

DECRE_2023_151 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_151...
Ressource documentaire

DECRE_2023_150 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_150...
Ressource documentaire

DECRE_2023_149 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_149...
Ressource documentaire

DECRE_2023_148A DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_148...
Ressource documentaire

DECRE_2023_147 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_147...
Ressource documentaire

DECRE_2023_145 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_145...
Ressource documentaire

DECRE_2023_146 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_146...
Ressource documentaire

DECRE_2023_144 Travaux d’aménagement du parc du Val d’Asson – Montaigu

Décision de Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché de travaux d’aménagement du parc du Val d’Asson – Partie...
Ressource documentaire

ARRDA_2023_051 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2023

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2023 sur le territoire...
Ressource documentaire

DECRE_2023_141 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_141...
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