DECRE_2023_197 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_197...
DECRE_2023_195 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_195...
DECRE_2023_194 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_194...
ARRAE_2023_062 Modification du régime de priorité Les Bouillères – Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité à l’intersection des voies communales n°206 et n°10...
DECRE_2023_193 Travaux de rénovation énergétique et d’amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière
Décision de Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché de travaux relatif à la rénovation énergétique et à l’amélioration...
Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 27 septembre 2023 :...
DECRE_2023_192 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_192...
DECRE_2023_191 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_191...
DECRE_2023_190 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_190...
DECRE_2023_189 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_189...