Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 22 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 22 novembre...
DECRE_2023_237 Assistance à maitrise d’ouvrage et d’études environnementales – ZAC des Hauts de Montaigu
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur sur la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage et d’études environnementales pour le...
DECRE_2023_236 Aménagement de la phase A du quartier les Hauts de Montaigu
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 du lot 2 – “Aménagements paysagers” – relatif à l’aménagement...
DECRE_2023_231 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_231...
DECRE_2023_243 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_243...
DECRE_2023_241 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_241...
DECRE_2023_232 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_232...
Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 14 novembre 2023 :...
DECRE_2023_242 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_242...
DECRE_2023_240 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_240...