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Ressource documentaire

DECRE_2023_074 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_074 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_071 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_071 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_070 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_070 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_068 – DPU – DIA – La Guyonnière

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_068 pour l’immeuble...
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ARRRE_2023_012 – Exploitation d’un taxi – Montaigu

Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de Montaigu –...
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DECRE_2023_067 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_067 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_066 – DPU – DIA – Boufféré

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_066 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_065 Travaux d’aménagements paysagers – avenant au lot n°2 “les Amphores I et II à Boufféré”

Décision du maire portant sur un avenant du Marché de travaux d’aménagements paysagers au lot n°2 “Les Amphores I...
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DECRE_2023_061 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_061 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_064 Etudes préliminaires Aménagement du quartier d’habitation “les Caillaudières” – Boufféré

Décision portant sur le marché d’études préliminaires pour l’aménagement du quartier d’habitation “les Caillaudières” à Boufféré.