ARRRE_2026_010 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
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ARRAE_2026_091 Règlementation permanente en matière de vitesse – De La Roche-Thévenin à La Gouraudière à La Guyonnière
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ARRAE_2026_092 Règlementation permanente du stationnement – Chemin Jacques Prévert – Boufféré
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Délégation de fonction et de signature des Maires délégués
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ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
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ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
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ARRAE_2026_007 Règlementation permanente de la circulation et modification du régime des priorités – Rues du Bordage et de Bretagne – La Guyonnière
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ARRAE_2026_008 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
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DECRE_2026_058 Régie de recettes Vie locale Montaigu-Vendée
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ARRDA_2026_003 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
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ARRAE_2026_002 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
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ARRAE_2026_001 Modification des limites d’agglomération sur routes départementales
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