DECRE_2023_225 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_225...
DECRE_2023_215 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_215...
DECRE_2023_226 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_226...
DECRE_2023_216 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_216...
DECRE_2023_217 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_217...
DECRE_2023_218 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_218...
ARRAE_2023_060 Interdiction circulation Chemin la Gite Patis Brules – La Guyonnière
Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...
ARRAE_2023_061 Enquête publique – Installation de panneaux photovoltaïques au sol
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant ouverture de l’enquête publique relative à l’installation de panneaux photovoltaïques au sol pour...
DECCS_2023_200 Tarifs Accueil périscolaire de la Maison de l’Enfance
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant application de nouveaux tarifs pour l’accueil périscolaire de la Maison de l’Enfance située...
DECRE_2023_201 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_201...
DECRE_2023_202 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_202...
DECRE_2023_194 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_194...