DECRE_2023_074 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_074 pour l’immeuble...
DECRE_2023_070 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_070 pour l’immeuble...
DECRE_2023_068 – DPU – DIA – La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_068 pour l’immeuble...
ARRRE_2023_012 – Exploitation d’un taxi – Montaigu
Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de Montaigu –...
DECRE_2023_066 – DPU – DIA – Boufféré
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_066 pour l’immeuble...
DECRE_2023_067 – DPU – DIA – Boufféré
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_067 pour l’immeuble...
DECRE_2023_065 Travaux d’aménagements paysagers – avenant au lot n°2 “les Amphores I et II à Boufféré”
Décision du maire portant sur un avenant du Marché de travaux d’aménagements paysagers au lot n°2 “Les Amphores I...
DECRE_2023_061 – DPU – DIA – Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_061 pour l’immeuble...
DECRE_2023_062 Rénovation énergétique et amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière
Décision portant sur les marchés de travaux pour la rénovation énergétique et l’amélioration des locaux de la mairie de...
DECRE_2023_063 Rénovation énergétique et amélioration des locaux de la mairie de la Guyonnière
Décision portant sur les marchés de travaux pour la rénovation énergétique et l’amélioration des locaux de la mairie de...
DECRE_2023_064 Etudes préliminaires Aménagement du quartier d’habitation “les Caillaudières” – Boufféré
Décision portant sur le marché d’études préliminaires pour l’aménagement du quartier d’habitation “les Caillaudières” à Boufféré.
ARRAE_2023_011 Règlementation permanente de circulation – Boufféré
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation au village de la Cheverrière sur la commune déléguée de...