Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire
Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...
Révisions allégées n°1 des PLUi du territoire : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Les projets de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes Terres de...
Enquête publique unique : Révisions allégées n°1 de chaque PLUi du territoire
Les projets de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes Terres de...
Fissures liées à la sécheresse : signalez-vous avant le 30 décembre 2022
Le recensement et la centralisation de toutes les demandes permettra à la collectivité de lancer une demande de reconnaissance...
Le kiosque de Val d’Asson inauguré
D’une surface de 32,50 m², le kiosque est implanté au niveau du belvédère, à proximité de l’entrée du parc...
Arrêt des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté les projets de révision allégée n°1 de chacun des Plan...
Enquête publique sur le déclassement partiel d’un parking
Un projet de déclassement soumis à enquête publique Par arrêté municipal en date du 26 avril 2022, Monsieur Antoine...
Lancement d’une procédure de modification de chaque PLUi
Vous pouvez dès à présent participer à ces projets de modification, en vous exprimant : sur le registre dédié, mis...
Avis d’enquête publique : 1 projet de déclassement du domaine public communal
Dans le cadre du projet de déclassement du domaine public communal, une enquête publique est ouverte du 8 au 25/11/2021 à Montaigu-Vendée
Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Terres de Montaigu
Lors de la séance du 27 septembre 2021, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°2 du Plan...