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Ressource documentaire

ARRAE_2026_116 ERP – Visite périodique – MAGASIN VERT

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation sous réserve de se conformer aux prescriptions du procès-verbal...
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ARRRE_2026_114 – Refus du transfert de pouvoirs de police spéciale au Président de Terres de Montaigu

Arrêté du Maire portant refus du transfert de pouvoirs de police spéciale au Président de Terres de Montaigu, Communauté...
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Séance du Conseil Municipal du 30 juin 2026

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 30 juin 2026 :...
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Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 25 juin 2026

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 25 juin...
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Séance du Conseil Municipal du 05 juin 2026

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 5 juin 2026 :...
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Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 19 mai 2026

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 19 mai...
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ARRRE_2026_111 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des membres du Centre Communal d’Action Sociale
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ARRRE_2026_010 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée.
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Délégation de fonction et de signature des Maires délégués

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant délégation de fonction et de signature aux Maires délégués : Cécilia GRENET, Maire...
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Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2026

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 30 mars 2026 :...