Accès directs

Ressource documentaire

Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 19 mars 2025

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 19 mars...
Ressource documentaire

DECRE_2025_047 DPU – DIA la Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_047...
Ressource documentaire

DECRE_2025_046 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_046...
Ressource documentaire

DECRE_2025_045 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_045...
Ressource documentaire

DECRE_2025_043 DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_043...
Ressource documentaire

DECRE_2025_042 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_042...
Ressource documentaire

DECRE_2025_041 Avenants Travaux de construction du Groupe Scolaire Jules Verne – Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur des avenants au marché de travaux de construction du Groupe Scolaire Jules...
Ressource documentaire

DECRE_2025_040 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_040...
Ressource documentaire

DECRE_2025_039 DPU – DIA Saint-Georges-de-Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_039...
Ressource documentaire

DECRE_2025_038 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2025_038...