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Ressource documentaire

DECRE_2024_005 Travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du Maire de Montaigu-Vendée relative à l’avenant n°2 au lot n°03 “Gros oeuvre”5 ” dans le cadre des...
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DECRE_2024_004 Travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu

Décision du Maire de Montaigu-Vendée relative aux avenants n°1 et 2 au lot n°05 “Couvertures tuiles – couvertures et...
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DECRE_2024_003 Travaux d’aménagement du quartier les Hauts de Montaigu

Décision du Maire de Montaigu-Vendée relative à un avenant n°03 au lot n°01 “Terrassements – Voirie – Assainissement eaux...
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DECRE_2024_002 Restructuration et extension du restaurant scolaire – Boufféré

Décision du Maire de Montaigu-Vendée relative à l’attribution de plusieurs avenants dans le cadre des travaux de restructuration et...
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DECRE_2024_001 Construction d’un pôle enfance et culture – Saint Georges de Montaigu

Décision du Maire de Montaigu-Vendée relative à un avenant à la mission de maîtrise d’oeuvre d’un pôle enfance et...
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DECRE_2023_291 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_291...
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DECRE_2023_289 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_289...
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ARRDA_2023_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2024

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2024 sur le territoire...
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DECRE_2023_292 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_292...
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DECRE_2023_290 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_290...