DECRE_2024_051 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_051...
DECRE_2024_050 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_050...
DECRE_2024_048 DPU – DIA Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2024_048...
ARRAE_2024_020 Poursuite exploitation du lycée Jeanne d’Arc – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement le Lycée Jeanne d’Arc, situé au...
ARRPR_2024_019 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre des élections européennes 2024
Arrêté du Maire portant mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre des élections européennes 2024
DECPR_2024_045 Tarif – Vente de livres – Bibliothèque de Saint Hilaire de Loulay
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation de vendre des livres de la bibliothèque municipale de Saint Hilaire de...
ARRAE_2024_018 Règlementation permanente – Stationnement interdit – Boufféré
Arrêté du Maire portant interdiction de stationnement aux véhicules poids lourds de plus de 3,5 tonnes, Rue François Viète...
DECRE_2024_044 – Travaux de restructuration et d’extension d’un restaurant scolaire à Boufféré
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au lot 19 “Equipements de cuisine” dans le cadre des...
DECRE_2024_043 – Mission de maitrise d’oeuvre – Groupe Scolaire Jules Verne de Montaigu
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant n°1 au marché de mission de maitrise d’oeuvre pour la construction...
Séance du Conseil Municipal du 09 avril 2024
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 09 avril 2024 :...