Ressource documentaire

Séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 02 février 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil d’Administration du CCAS de Montaigu-Vendée du 02 février...
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ARRRE_2023_006 – Nomination d’un coordonnateur communal – Recensement Population

Arrêté du Maire portant nomination d’un coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de...
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Séances des conseils délégués du 1er février 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mercredi 1er février 2023 :...
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ARRAE_2023_003 – ERP Ouverture au public – Centre Temporaire des Titres d’Identité – Saint Georges de Montaigu

Arrêté du Maire portant ouverture au public de l’ERP “Centre Temporaire des Titres d’Identité” situé à 23 rue des...
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DECRE_2023_012 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du Maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° MV_2023_012 pour le bien...
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ARRAE_2023_002 – ERP Prolongation de délai de mise en conformité – Diagonal – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP Diagonal situé à 2 rue des...
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ARRAE_2023_001 – ERP Prolongation du délai de mise en conformité – CFP – IFS de Meslay – la Guyonnière

Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP “CFP – IFS de Meslay” situé...
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DECRE_2023_011 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_011 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_010 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_010 pour l’immeuble...
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DECRE_2023_009 – DPU – DIA – Montaigu

Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_009 pour l’immeuble...
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