DECRE_2023_109 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_109 pour l’immeuble...
DECRE_2023_108 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_108 pour l’immeuble...
DECRE_2023_104 DPU – DIA Boufféré
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_104 pour l’immeuble...
Séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du 20 juin 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux séances des conseils délégués de Montaigu-Vendée du mardi 20 juin 2023 :...
DECRE_2023_107 Travaux de voirie et Point-à-temps – Programme 2023
Décision du Maire portant attribution du marché de travaux de voirie et Point-à-Temps (PATA) pour le programme 2023 sur...
DECRE_2023_106 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_106 pour l’immeuble...
DECRE_2023_105 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_105 pour l’immeuble...
DECRE_2023_103 DPU – DIA La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_103 pour l’immeuble...
DECRE_2023_102 DPU – DIA Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_102 pour l’immeuble...
DECRE_2023_094 DPU – DIA Saint Hilaire de Loulay
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_094 pour l’immeuble...