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Consultez les documents et ressources mis à votre disposition sur le site internet de Montaigu-Vendée.

 

ARRRE_2023_049 Titres restaurant

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant attribution des titres restaurant aux agents de la collectivité.

ARRRE_2023_012 – Exploitation d’un taxi – Montaigu

Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de Montaigu –...

ARRAE_2023_011 Règlementation permanente de circulation – Boufféré

Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation au village de la Cheverrière sur la commune déléguée de...

ARRRE_2023_010 Exploitation d’un taxi – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°1 sur la commune déléguée de Saint Hilaire...

ARRRE_2023_009 – Représentant du CST de Montaigu-Vendée

Arrêté du Maire portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée

ARRRE_2023_006 – Nomination d’un coordonnateur communal – Recensement Population

Arrêté du Maire portant nomination d’un coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de...

ARRAE_2023_003 – ERP Ouverture au public – Centre Temporaire des Titres d’Identité – Saint Georges de Montaigu

Arrêté du Maire portant ouverture au public de l’ERP “Centre Temporaire des Titres d’Identité” situé à 23 rue des...

ARRAE_2023_001 – ERP Prolongation du délai de mise en conformité – CFP – IFS de Meslay – la Guyonnière

Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP “CFP – IFS de Meslay” situé...

ARRAE_2023_002 – ERP Prolongation de délai de mise en conformité – Diagonal – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP Diagonal situé à 2 rue des...

ARRRE_2023_005 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée

Arrêté du Maire portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée

Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée

Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.

Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage

Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
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