ARRRE_2023_006 – Nomination d’un coordonnateur communal – Recensement Population
Arrêté du Maire portant nomination d’un coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de...
ARRAE_2023_003 – ERP Ouverture au public – Centre Temporaire des Titres d’Identité – Saint Georges de Montaigu
Arrêté du Maire portant ouverture au public de l’ERP “Centre Temporaire des Titres d’Identité” situé à 23 rue des...
DECRE_2023_012 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du Maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° MV_2023_012 pour le bien...
ARRAE_2023_002 – ERP Prolongation de délai de mise en conformité – Diagonal – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP Diagonal situé à 2 rue des...
DECRE_2023_011 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_011 pour l’immeuble...
ARRAE_2023_001 – ERP Prolongation du délai de mise en conformité – CFP – IFS de Meslay – la Guyonnière
Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP “CFP – IFS de Meslay” situé...
DECRE_2023_008 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_008 pour l’immeuble...
DECRE_2023_009 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_009 pour l’immeuble...
DECRE_2023_010 – DPU – DIA – Montaigu
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_010 pour l’immeuble...
ARRRE_2023_005 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée
DECRE_2023_006 Réhabilitation et aménagement d’un restaurant traditionnel – Montaigu
Décision du Maire portant sur l’attribution du marché de travaux de réhabilitation et d’aménagement d’un restaurant traditionnel sur la...
DECRE_2023_001 – DPU – DIA – La Guyonnière
Décision du maire portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_001 pour l’immeuble...