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DECRE_2023_290 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_290...

DECRE_2023_292 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_292...

ARRDA_2023_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2024

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2024 sur le territoire...

DECRE_2023_288 DPU – DIA Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_288...

DECRE_2023_285 Services d’assurances

Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant attribution du marché de services d’assurances pour le groupement de commandes constitué entre...

DECRE_2023_276 DPU – DIA Boufféré

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_276...

DECRE_2023_286 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_286...

DECRE_2023_287 DPU – DIA La Guyonnière

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_287...

DECRE_2023_279 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_279...

Séance du Conseil Municipal du 14 novembre 2023

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal de Montaigu-Vendée du 14 novembre 2023 :...

DECRE_2023_280 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_280...

DECRE_2023_274 DPU – DIA Saint Georges de Montaigu

19Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur le Droit de Préemption Urbain – déclaration d’intention d’aliéner n° DIA MV_2023_274...
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