ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des mandataires pour la régie de recettes Vie locale de Montaigu-Vendée.
ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination d’un régisseur titulaire et d’un régisseur suppléant pour la régie de recettes...
DECRE_2026_058 Régie de recettes Vie locale Montaigu-Vendée
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant création d’une régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée.
ARRPR_2025_056 Dérogation exceptionnelles aux horaires d’ouverture des espaces – Nuit du 31 décembre 2025
Arrêté du Maire portant autorisation des salles communales suivantes : Espace Agapé, Magnolias, Yprésis et Dolia, à rester ouvertes...
DECRE_2025_103 Préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire de Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire de Saint-Georges-de-Montaigu
DECRE_2025_101 Occupation Activités du conservatoire de musique
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur une convention d’occupation précaire pour les activités du conservatoire de musique de...
DECRE_2025_098 Budget principal – Souscription d’un emprunt
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la souscription d’un emprunt auprès de la Banque des Territoires – Caisse...
ARRPR_2025_016 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre de réunions publiques
Arrêté du Maire portant mise à disposition gratuite des salles municipales à des partis politiques et groupes qui en...
DECRE_2025_050 Avenant au bail commercial – 1 rue Durivum à Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’avenant de la mise à disposition d’un local commercial en rez-de-chaussée comprenant...
DECPR_2024_243 Aliénation d’un four – Association Montaigu Vous Accueille
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la cession d’un four au profit de l’Association Montaigu Vous Accueille.
