DECRE_2026_171 Clôture de la régie de recettes – Multi-accueil de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie de recettes du Multi-accueil de Montaigu.
DECCS_2026_159 Aliénation de biens mobiliers au profit de la FCPE Jules Verne
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la cession de biens mobiliers listés en annexe à la FCPE Jules...
DECRE_2026_158 Convention d’occupation temporaire au Cabinet médical de La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur une convention d’occupation temporaire à la société dénommée CABINET MEDICAL DE LA...
DECRE_2026_149 Clôture de la régie de recettes – Maison de l’Enfance
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie de recettes de la Maison de l’Enfance...
DECRE_2026_093 Bail professionnel à la SCM CABINET MEDICAL ALOIS – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un bail professionnel à la SCM CABINET MEDICAL ALOIS, représentée par Mme...
ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des mandataires pour la régie de recettes Vie locale de Montaigu-Vendée.
ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination d’un régisseur titulaire et d’un régisseur suppléant pour la régie de recettes...
DECRE_2026_058 Régie de recettes Vie locale Montaigu-Vendée
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant création d’une régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée.
ARRPR_2025_056 Dérogation exceptionnelles aux horaires d’ouverture des espaces – Nuit du 31 décembre 2025
Arrêté du Maire portant autorisation des salles communales suivantes : Espace Agapé, Magnolias, Yprésis et Dolia, à rester ouvertes...
DECRE_2025_103 Préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire de Saint-Georges-de-Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la préparation, fourniture et service de repas au restaurant scolaire de Saint-Georges-de-Montaigu
