DECRE_2026_219 Clôture de la régie d’avances – Multi-accueil de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie d’avances du Multi-accueil de Montaigu.
DECRE_2026_212 Clôture de la régie d’avances Accueil de loisirs, périscolaire et restaurant scolaire
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie d’avances – Accueil de loisirs, périscolaire et...
DECRE_2026_211 Clôture de la régie d’avances de la Maison de l’Enfance – Saint-Hilaire-de-Loulay
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie d’avances de la Maison de l’Enfance –...
DECRE_2026_171 Clôture de la régie de recettes – Multi-accueil de Montaigu
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie de recettes du Multi-accueil de Montaigu.
DECCS_2026_159 Aliénation de biens mobiliers au profit de la FCPE Jules Verne
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la cession de biens mobiliers listés en annexe à la FCPE Jules...
DECRE_2026_158 Convention d’occupation temporaire au Cabinet médical de La Guyonnière
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur une convention d’occupation temporaire à la société dénommée CABINET MEDICAL DE LA...
DECRE_2026_149 Clôture de la régie de recettes – Maison de l’Enfance
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur la clôture de la régie de recettes de la Maison de l’Enfance...
DECRE_2026_093 Bail professionnel à la SCM CABINET MEDICAL ALOIS – Boufféré
Décision du maire de Montaigu-Vendée portant sur un bail professionnel à la SCM CABINET MEDICAL ALOIS, représentée par Mme...
ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des mandataires pour la régie de recettes Vie locale de Montaigu-Vendée.
ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination d’un régisseur titulaire et d’un régisseur suppléant pour la régie de recettes...
