Ressource documentaire

ARRAE_2024_023 Ouverture au public des terrains de football – Stade Maxime Bossiss

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour les terrains de football du stade Maxime...
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ARRAE_2024_020 Poursuite exploitation du lycée Jeanne d’Arc – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement le Lycée Jeanne d’Arc, situé au...
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ARRAE_2024_017 Poursuite exploitation de la salle des fêtes – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la salle des fêtes, situé au...
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ARRAE_2024_005 Ouverture au public – Stade municipal 3 – Boufféré

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour le stade municipal 3 sur la commune...
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ARRAE_2024_006 Ouverture au public – Maison des Jeunes et Commerce – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la maison des jeunes et un...
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ARRAE_2023_004 Ouverture au public de la micro-crèche Pomme de Reinette

Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur l’ouverture du public de la micro-crèche Pomme de Reinette située 151 rue...
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ARRAE_2023_003 – ERP Ouverture au public – Centre Temporaire des Titres d’Identité – Saint Georges de Montaigu

Arrêté du Maire portant ouverture au public de l’ERP “Centre Temporaire des Titres d’Identité” situé à 23 rue des...
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ARRAE_2023_002 – ERP Prolongation de délai de mise en conformité – Diagonal – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP Diagonal situé à 2 rue des...
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ARRAE_2023_001 – ERP Prolongation du délai de mise en conformité – CFP – IFS de Meslay – la Guyonnière

Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP “CFP – IFS de Meslay” situé...
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Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage

Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
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