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Ressource documentaire

ARRAE_2025_038 Règlementation permanente de circulation entre les villages de La Fossère et La Ronde – La Guyonnière

Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules entre les villages de La Fossère et de...
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ARRDA_2025_035 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de...
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ARRAE_2025_025 Installation d’écluses – La Chausselière

Arrêté du Maire portant règlementation de circulation en matière de vitesse avec l’installation d’écluses à la Chausselière (voie communale...
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ARRDA_2025_024 Autorisation d’exploiter un taxi à Boufféré

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°2 sur la commune déléguée de...
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ARRAE_2025_021 Limitation de vitesse de circulation – Route des Gorgendières

Arrêté du Maire portant règlementation de la limitation de vitesse de circulation sur la voie commune n°103 dite route...
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ARRAE_2025_018 Règlementation permanente de circulation – Rue Saint Lazare – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules et modification du régime des priorités Rue Saint...
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ARRAE_2025_017 Règlementation permanente de circulation – Village de la Linière

Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation de véhicules et modification du régime des priorités au Village...
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ARRAE_2024_092 Règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf – Sant-Hilaire-de-Loulay

Arrêté du Maire portant règlementation du stationnement Rue du Chemin Neuf sur la commune délégué de Saint-Hilaire-de-Loulay, 85600 Montaigu-Vendée.
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ARRDA_2024_086 Autorisation d’exploiter un taxi à Saint Georges de Montaigu

Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°2 sur la commune déléguée de Saint Georges...
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ARRRE_2024_083 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu

Arrêté du Maire portant autorisation du transfert d’exploitation de l’emplacement de taxi n°7 sur la commune déléguée de Montaigu...