ARRRE_2026_129 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée.
ARRAE_2026_128 Création d’une voie verte sur des voies communales et des chemins ruraux communaux
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant création d’une voie verte sur des voies communales et des chemins ruraux communaux...
ARRAE_2026_127 Interdiction de l’arrêt ou du stationnement sur les espaces verts
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de s’arrêter ou de se stationner sur les espaces verts du territoire.
ARRAE_2026_126 Ouverture au public des terrains de football du stade de Saint-Georges-de-Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à l’ouverture au public des terrains de football du stade de Saint-Georges-de-Montaigu.
ARRAE_2026_124 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation suie à la levée de l’avis défavorable émis le...
ARRAE_2026_116 ERP – Visite périodique – MAGASIN VERT
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation sous réserve de se conformer aux prescriptions du procès-verbal...
ARRRE_2026_114 – Refus du transfert de pouvoirs de police spéciale au Président de Terres de Montaigu
Arrêté du Maire portant refus du transfert de pouvoirs de police spéciale au Président de Terres de Montaigu, Communauté...
ARRDA_2026_113 – Enfouissement de cadavres de volailles
Arrêté portant autorisation d’enfouissement de cadavres de volailles issus de l’élevage de la EARL ARRIVE, situé à Montaigu-Vendée, commune...
ARRRE_2026_111 – Nomination des membres du CCAS
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des membres du Centre Communal d’Action Sociale
ARRRE_2026_010 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée.
