Ressource documentaire

ARRRE_2023_012 – Exploitation d’un taxi – Montaigu

Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°3 sur la commune déléguée de Montaigu –...
Ressource documentaire

ARRAE_2023_011 Règlementation permanente de circulation – Boufféré

Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation au village de la Cheverrière sur la commune déléguée de...
Ressource documentaire

ARRRE_2023_010 Exploitation d’un taxi – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°1 sur la commune déléguée de Saint Hilaire...
Ressource documentaire

ARRRE_2023_009 – Représentant du CST de Montaigu-Vendée

Arrêté du Maire portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée
Ressource documentaire

ARRRE_2023_006 – Nomination d’un coordonnateur communal – Recensement Population

Arrêté du Maire portant nomination d’un coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux chargés de...
Ressource documentaire

ARRAE_2023_003 – ERP Ouverture au public – Centre Temporaire des Titres d’Identité – Saint Georges de Montaigu

Arrêté du Maire portant ouverture au public de l’ERP “Centre Temporaire des Titres d’Identité” situé à 23 rue des...
Ressource documentaire

ARRAE_2023_002 – ERP Prolongation de délai de mise en conformité – Diagonal – Saint Hilaire de Loulay

Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP Diagonal situé à 2 rue des...
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ARRAE_2023_001 – ERP Prolongation du délai de mise en conformité – CFP – IFS de Meslay – la Guyonnière

Arrêté du Maire portant prolongation du délai de mise en conformité pour l’ERP “CFP – IFS de Meslay” situé...
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ARRRE_2023_005 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée

Arrêté du Maire portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée
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Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée

Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
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