ARRDA_2026_113 – Enfouissement de cadavres de volailles
Arrêté portant autorisation d’enfouissement de cadavres de volailles issus de l’élevage de la EARL ARRIVE, situé à Montaigu-Vendée, commune...
ARRRE_2026_111 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des membres du Centre Communal d’Action Sociale
ARRRE_2026_010 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée.
ARRAE_2026_092 Règlementation permanente du stationnement – Chemin Jacques Prévert – Boufféré
Arrêté du Maire portant règlementation permanente du stationnement – Chemin Jacques Prévert sur la commune déléguée Boufféré.
ARRAE_2026_091 Règlementation permanente en matière de vitesse – De La Roche-Thévenin à La Gouraudière à La Guyonnière
Arrêté du Maire portant règlementation permanente en matière de vitesse – Lieu-dit De La Roche-Thévenin à La Gouraudière, commune...
Délégation de fonction et de signature des Maires délégués
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant délégation de fonction et de signature aux Maires délégués : Cécilia GRENET, Maire...
ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des mandataires pour la régie de recettes Vie locale de Montaigu-Vendée.
ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination d’un régisseur titulaire et d’un régisseur suppléant pour la régie de recettes...
DECRE_2026_058 Régie de recettes Vie locale Montaigu-Vendée
Décision du Maire de Montaigu-Vendée portant création d’une régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée.
ARRAE_2026_008 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation sous réserve de se conformer aux prescriptions du procès-verbal...
