ARRAE_2026_116 ERP – Visite périodique – MAGASIN VERT
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation sous réserve de se conformer aux prescriptions du procès-verbal...
ARRRE_2026_114 – Refus du transfert de pouvoirs de police spéciale au Président de Terres de Montaigu
Arrêté du Maire portant refus du transfert de pouvoirs de police spéciale au Président de Terres de Montaigu, Communauté...
ARRDA_2026_113 – Enfouissement de cadavres de volailles
Arrêté portant autorisation d’enfouissement de cadavres de volailles issus de l’élevage de la EARL ARRIVE, situé à Montaigu-Vendée, commune...
ARRRE_2026_111 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des membres du Centre Communal d’Action Sociale
ARRRE_2026_010 – Représentants du CST de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant désignation des représentants au sein du Comité Social Territorial de Montaigu-Vendée.
ARRAE_2026_092 Règlementation permanente du stationnement – Chemin Jacques Prévert – Boufféré
Arrêté du Maire portant règlementation permanente du stationnement – Chemin Jacques Prévert sur la commune déléguée Boufféré.
ARRAE_2026_091 Règlementation permanente en matière de vitesse – De La Roche-Thévenin à La Gouraudière à La Guyonnière
Arrêté du Maire portant règlementation permanente en matière de vitesse – Lieu-dit De La Roche-Thévenin à La Gouraudière, commune...
Délégation de fonction et de signature des Maires délégués
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant délégation de fonction et de signature aux Maires délégués : Cécilia GRENET, Maire...
ARRRE_2026_010 Nomination des mandataires – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination des mandataires pour la régie de recettes Vie locale de Montaigu-Vendée.
ARRRE_2026_009 Nomination de régisseurs – Régie de recettes Vie Locale de Montaigu-Vendée
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant nomination d’un régisseur titulaire et d’un régisseur suppléant pour la régie de recettes...
