Ressource documentaire

ARRAE_2024_026 Fermeture de la station d’avitaillement de l’aérodrome

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant fermeture immédiate de la station d’avitaillement de l’aérodrome, situé 53 les Landes Corprais,...
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ARRAE_2024_023 Ouverture au public des terrains de football – Stade Maxime Bossiss

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour les terrains de football du stade Maxime...
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ARRDA_2024_021 Règlementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur la voie publique

Arrêté du maire de Montaigu-Vendée portant sur la règlementation de la vente du muguet sauvage le 1er mai sur...
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ARRAE_2024_020 Poursuite exploitation du lycée Jeanne d’Arc – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement le Lycée Jeanne d’Arc, situé au...
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ARRPR_2024_019 Mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre des élections européennes 2024

Arrêté du Maire portant mise à disposition gratuite des salles municipales dans le cadre des élections européennes 2024
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ARRAE_2024_018 Règlementation permanente – Stationnement interdit – Boufféré

Arrêté du Maire portant interdiction de stationnement aux véhicules poids lourds de plus de 3,5 tonnes, Rue François Viète...
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ARRAE_2024_017 Poursuite exploitation de la salle des fêtes – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la salle des fêtes, situé au...
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ARRAE_2024_005 Ouverture au public – Stade municipal 3 – Boufféré

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour le stade municipal 3 sur la commune...
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ARRAE_2024_006 Ouverture au public – Maison des Jeunes et Commerce – Montaigu

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la maison des jeunes et un...
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ARRAE_2024_004 Publicité extérieure

Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée relatif à l’opposition au transfert de compétence de police de la publicité extérieure au...
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