ARRAE_2024_006 Ouverture au public – Maison des Jeunes et Commerce – Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à recevoir du public pour l’établissement la maison des jeunes et un...
ARRAE_2024_004 Publicité extérieure
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée relatif à l’opposition au transfert de compétence de police de la publicité extérieure au...
ARRDA_2023_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour 2024
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation des ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2024 sur le territoire...
ARRAE_2023_065 Interdiction circulation Voies communales n°268 et 35 – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...
ARRAE_2023_063 Modification du régime des priorités – Intersection Rue Chateaubriand et Rue Mimosas
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité existant à l’intersection des rues de Chateaubriand et...
ARRAE_2023_060 Interdiction circulation Chemin la Gite Patis Brules – La Guyonnière
Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant interdiction de circulation à tous les véhicules (sauf usage agricole) sur le chemin...
ARRAE_2023_061 Enquête publique – Installation de panneaux photovoltaïques au sol
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant ouverture de l’enquête publique relative à l’installation de panneaux photovoltaïques au sol pour...
ARRAE_2023_062 Modification du régime de priorité Les Bouillères – Boufféré
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime de priorité à l’intersection des voies communales n°206 et n°10...
ARRAE_2023_057 Création de voie et d’un parking – Saint Hilaire de Loulay
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant création d’un voie d’accès au parking de la Gare et d’u parking de...
ARRAE_2023_056 Modification du régime des priorités – Saint Georges de Montaigu
Arrêté de Maire de Montaigu-Vendée portant modification du régime des priorités entre la rue des Maines et Place Raymond...