ARRAE_2026_007 Règlementation permanente de la circulation et modification du régime des priorités – Rues du Bordage et de Bretagne – La Guyonnière
Arrêté du Maire portant règlementation permanente de la circulation et modification du régime des priorités – Rues du Bordage...
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Arrêté du Maire portant règlementation les interventions pour les opérations d’entretien, réparation, nettoyage, élagage, débroussaillage et autres travaux courants,...
ARRDA_2026_003 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°4 sur la commune déléguée de...
ARRAE_2026_002 ERP – Visite périodique – Enseigne E. LECLERC
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant autorisation à poursuivre l’exploitation sous réserve de se conformer aux prescriptions du procès-verbal...
ARRAE_2026_001 Modification des limites d’agglomération sur routes départementales
Arrêté du Maire portant modification des limites de l’agglomération sur les routes départementales
ARRDA_2025_069 Ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2026
Arrêté du Maire portant ouvertures dominicales des commerces locaux pour l’année 2026
ARRAE_2025_057 Règlementation en matière de vitesse et modification du régime des priorités – La Canquetière – Boufféré
Arrêté du Maire portant règlementation en matière de vitesse et modification du régime des priorités au lieu-dit La Canquetière...
ARRPR_2025_056 Dérogation exceptionnelles aux horaires d’ouverture des espaces – Nuit du 31 décembre 2025
Arrêté du Maire portant autorisation des salles communales suivantes : Espace Agapé, Magnolias, Yprésis et Dolia, à rester ouvertes...
ARRDA_2025_043 Autorisation d’exploiter un taxi à Saint-Hilaire-de-Loulay
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°1 sur la commune déléguée de...
ARRDA_2025_042 Autorisation d’exploiter un taxi à Montaigu
Arrêté du Maire de Montaigu-Vendée portant modification d’autorisation d’exploiter un taxi à l’emplacement n°4 sur la commune déléguée de...
